Mardi 13 novembre 2007
11h30 : Réunion du groupe socialiste, radical et citoyen
-Questions d'actualité
-Point sur les missions budgétaires (voir dossier) du projet de loi de finances pour 2008
-Projet de loi de finances pour 2008: articles non rattachés (voir dossier): Jérome Cahuzac
-Présentation des deux propositions de loi inscrites dans les séances mensuelles du groupe des 27 et 29 novembre
-Questions diverses
15h00 à 16h00 : Questions au gouvernement
16h00 à 20h00 : Séance publique
21h00 : reprise des débats
Mercredi 14 novembre 2007
11h30 : Réunion du groupe socialiste, radical et citoyen
-Questions d'actualité
-Projet de loi organique et projet de loi ordinaire,adoptés par le Sénat tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence politique en Polynésie française : Bruno Le Roux, Bernard Roman
-Projet de loi portant diverses propositions d'adaptation au droit communautaire dans les domaines
économiques et financier : Annick Le Loch
-Questions diverses
15h00 à 16h00 : Questions au gouvernement
16h00 à 20h00 : Séance publique
Commentaires