11h00 : réunion du groupe socialiste, radical et citoyen
Ordre du jour :
- Questions d'actualité
- Travaux parlementaires :
-Projet de loi constitutionnel modifiant le titre XV de la Constitution
-Projet de loi, adopté par Le Sénat, relatif à la réforme du service public de l'emploi : Monique Iborra, Jean-Patrick Gille
- Questions diverses
15h00 à 16h00: questions au gouvernement
16h20 à 20h00: séance publique de l'Assemblée
21h00 : reprise de la séance publique
- Mercredi 16 janvier 2008
11h30 : réunion du groupe socialiste, radical et citoyen
Ordre du jour :
- Questions d'actualité
- Travaux parlementaires :
-Déclaration du gouvernement et débat sur le Grenelle de l'insertion : Christophe Sirugue, Frédéric Cuvillier
-Proposition de loi organique relative au retour à l'équilibre des finances publiques (séance d'initiative parlementaire du groupe du nouveau centre)
-Proposition de loi créant de nouveaux droits pour les victimes et améliorant l'exécution des peines : Jean-Luc Warsmann (ump)
- Initiatives parlementaires :
-Proposition de loi visant à requalifier les contrats « nouvelles embauches » : Jean-Patrick Gille
-Proposition de loi visant au renforcement des droits des assurés : Daniel Golderg
-Point sur le groupe de travail démographie médicale et organisation de l'offre de soins : Christian Paul
-Mise en place d'un groupe de travail sur la lutte contre les discriminations : George Pau-Langevin
-Demande de création d'une mission d'information sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente: George Pau-Langevin
- Questions diverses
16h30 : séance publique de l'Assemblée
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