La semaine du 17 juin au 20 juin 2008, à l’Assemblée Nationale

Mardi 17 juin 2008

11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au Gouvernement
• Travaux parlementaires

1. Déclaration du gouvernement, suivie d'un débat sur la présidence française de l'Union Européenne : Jérôme Lambert
2. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat sur le Livre Blanc sur la défense et la sécurité nationale : Patricia Adam
3. Mission d'information sur les exonérations des cotisations sociales : Gérard Bapt
4. Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux contrats de partenariat : Jean-Jacques Urvoas
5. Projet de loi adopté par le Sénat, portant réforme portuaire : Philippe Duron

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• Initiatives parlementaires 

1. Proposition de loi visant à assurer le respect des droits des demandeurs d'asile : Serge Blisko

• Point sur l'assemblée générale du 23 juin 2008

15h : Séance publique de l'Assemblée Nationale

• 15h-16h : Questions au Gouvernement
• 16h45 : Vote solennel sur le projet de loi de modernisation de l'économie
• Suite des séances publiques

Mercredi 18 juin 2008

11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

• Suite de l'ordre du jour de la veille
• Point d'étape sur le projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V° République tel qu'issu des travaux du Sénat avec les sénateurs socialistes Jean-Pierre Bel, Rober Badinter et Bernard Frimat.

15h : Séance publique de l'Assemblée Nationale

• 15h-16h : Questions au Gouvernement
• A partir de 16h : séances publiques