Le député en action

Semaine du 20 octobre 2008 à l’Assemblée Nationale

Lundi 20 octobre 2008

.

16 h 30 : Audition du Général Stéphane Abrial, chef d’état-major de l’armée de l’air sur le projet de loi de finances pour 2009

.

Mardi 21 octobre 2008

..

11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

.

Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires

.

-          Vote solennel sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement

-          Projet de loi de finances pour 2009 (1^ère partie)

-          Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009

..

15h00 : Question au gouvernement

..

A partir de 16h30 : Questions orales

.

Mercredi 22 octobre 2008

.

10 h 00 : Audition de l’Amiral Pierre-François Forissier, chef d’état-major de la marine, sur le projet  de loi de finances pour 2009

.

11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

.

Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires

.

-          Proposition de loi relative à la reconnaissance des anciens combattants originaires des Etats antérieurement liés à la France et ayant accédé à l’indépendance,

-          Débat sur le projet de loi visant à favoriser la diffusion et la création sur Internet
.

11 h 00 : Présentation des rapports sur le Projet de loi de finances pour 2009

-          Equipement des forces : espace, communications, dissuasion

-          Préparation et remploi des forces : marine

-          Soutien et logistique interarmées

-          Liens entre la Nation et son armée.

.

15h00 : Question au gouvernement

.

17h30 : Audition, par le groupe de travail gendarmerie ,du général Capdepont

La semaine du 17 juin au 20 juin 2008, à l’Assemblée Nationale

Mardi 17 juin 2008

11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au Gouvernement
• Travaux parlementaires

1. Déclaration du gouvernement, suivie d'un débat sur la présidence française de l'Union Européenne : Jérôme Lambert
2. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat sur le Livre Blanc sur la défense et la sécurité nationale : Patricia Adam
3. Mission d'information sur les exonérations des cotisations sociales : Gérard Bapt
4. Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux contrats de partenariat : Jean-Jacques Urvoas
5. Projet de loi adopté par le Sénat, portant réforme portuaire : Philippe Duron

.

• Initiatives parlementaires 

1. Proposition de loi visant à assurer le respect des droits des demandeurs d'asile : Serge Blisko

• Point sur l'assemblée générale du 23 juin 2008

15h : Séance publique de l'Assemblée Nationale

• 15h-16h : Questions au Gouvernement
• 16h45 : Vote solennel sur le projet de loi de modernisation de l'économie
• Suite des séances publiques

Mercredi 18 juin 2008

11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

• Suite de l'ordre du jour de la veille
• Point d'étape sur le projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V° République tel qu'issu des travaux du Sénat avec les sénateurs socialistes Jean-Pierre Bel, Rober Badinter et Bernard Frimat.

15h : Séance publique de l'Assemblée Nationale

• 15h-16h : Questions au Gouvernement
• A partir de 16h : séances publiques

Semaine du 19 au 24 Mai 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 20 mai 2008

-         ..

• 09h30 : Discussion de la Proposition de loi relative au mode d’élection des sénateurs
• .
• 12h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
• .

Ordre du jour :

.

• Travaux parlementaires

.-        Projet de loi constitutionnelle de modernisation des Institutions de la Vème république : Arnaud Montebourg

.

• Initiative parlementaire

.-        Adoptions des proposition du groupe de travail sur les discriminations : Georges Paul Langevin et Christophe Caresche

-        Proposition de loi visant à l’instauration de mesures de réparation en faveur des orphelins de la guerre 1939-1945 pupille de la nation : Alain Néri

-        Proposition de loi relative aux plans de soins coordonnés des malades chroniques et des bénéficiaires du régime des affections de longue durée : Catherine Lemorton

.

• 14h00 : Commission de la défense
• .15h00 : Question au gouvernement.
• 16h00 – 19h30 : Débat sur le projet de loi sur les OGM.
• A partir de 21h30 : Reprise du débat sur les OGM

....

Mercredi 21 mai 2008

..

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

.

Ordre du jour

…

Idem mardi

.

14h00 : Audition de Luc Vigneron, Président directeur Général de Nexter Systèm (ex GIAT) sur les conséquence du livre blanc, de la révision générale des politique publique et de la loi de programmation militaire sur les entreprises de défense.

.

15h00 : Questions au gouvernement

A partir de 16h : séances publiques sur le projet de loi constitutionnelle des institutions de la V° république