Mardi 18 novembre 2008
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09h30 : Séance publique. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur le « paquet énergie-climat »
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
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- Questions au Gouvernement,
- Point sur les projets de loi relatifs à l’article 25 de la Constitution (réforme du découpage électoral), Bruno Le Roux
- Point sur les séances mensuelles réservées au groupe des 25 et 27 novembre 2008
15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique.
- Débat sur le « paquet énergie-climat »,
- Projets de loi article 25 de la Constitution (découpage électoral)
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21h30 : séance publique : Projets de loi article 25 de la Constitution (découpage électoral)
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Mercredi 19 novembre 2008
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au Gouvernement,
- Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2009, Jérôme Cahuzac
- Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à prolonger l’application d’articles de la loi du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme, Delphine Batho
- Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la législation funéraire, Jean Michel CLEMENT, George PAU-LANGEVIN
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- Projet de loi relatif à l’audiovisuel public, Didier MATHUS
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- Présentation du rapport sur les inégalités de santé, Marisol TOURAINE
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15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique :
- Eloge funèbre de Jean Marsaudon,
- Projet de loi de finances pour 2009 : Explications de vote et vote par scrutin public sur l’ensemble du projet,
- CMP revenus du travail,
- Projets de loi article 25 de la Constitution (découpage électoral)
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