Mardi 15 février 2011
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi relatif à la bioéthique : Alain CLAEYS,
- Suite des manifestations de magistrats, personnels de justice et policiers : Dominique RAIMBOURG,
- Proposition de loi adoptée par le Sénat relative au prix du livre numérique : Marcel ROGEMONT,
- Proposition de loi adoptée par le Sénat tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées : Martine CARRILLON-COUVREUR,
- 2ème lecture projet de loi organique et ordinaire relatifs au Défenseur des droits : Jean-Jacques URVOAS,
- Point sur les textes et débat inscrits à l’ordre du jour de notre journée réservée du 17 février :
- Proposition de loi relative à la neutralité d’internet : Christian PAUL,
- Débat sur le handicap : Martine CARRILLON-COUVREUR,
- Proposition de loi tendant à rendre obligatoire l’étiquetage nutritionnel : Jean-Louis TOURAINE.
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : Séance publique
- Projet de loi bioéthique : explications de vote des groupes et vote par scrutin public,
- Proposition de loi sur le prix du livre numérique,
- Proposition de loi sur le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées,
- Projet de loi organique Défenseur des droits (2ème lecture),
- Projet de loi Défenseur des droits (2ème lecture)
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 16 février 2011
10h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de des représentants des associations de retraités militaires
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires :
- Présentation par Christian BATAILLE de son rapport au titre de l’Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques, sur « l’évaluation du plan national triennal de gestion des matières et déchets radioactifs »,
- Point sur les conclusions de la commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation : Henri EMMANUELLI
15h00 : questions au gouvernement
16h15 : séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi