Le député en action

Le Député en action à l'Assemblée Nationale

Mardi 29 janvier 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•      Questions au gouvernement,

•      Travaux parlementaires.

-          Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe : Corinne NARASSIGUIN, responsable ; Erwann BINET, rapporteur

-          Audition de Pierre MOSCOVICI, Ministre de l'Economie et des Finances, sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires

-          Audition de Vincent PEILLON, ministre de l'Education nationale, sur le projet de loi de programmation et d'orientation portant refondation de l'école

-          Questions diverses

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi ouverture du mariage aux couples de même sexe

17h45 : Réunion de la commission défense nationale

-          Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la Défense : Fédération des établissements et arsenaux de l’État (FEAE-CFDT)

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après‐midi

Mercredi 30 janvier 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•      Questions au gouvernement,

•      Travaux parlementaires.

-          Choix des sujets de la semaine de contrôle du 25 février au 1er mars : Régis JUANICO, responsable

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée au groupe Ecologiste, le jeudi 31 janvier :

-         Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale afin d'instaurer la faculté, pour les groupes politiques, de se doter d'une coprésidence paritaire : Dominique RAIMBOURG, responsable

-         Proposition de loi adoptée par le Sénat relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte : Fanny DOMBRE COSTE, Bernadette LACLAIS, responsables ; Marie-Line REYNAUD, rapporteure

-         Proposition de loi relative à l'application du principe de précaution défini par la Charte de l'environnement aux risques résultant des ondes électromagnétiques : François PUPPONI, responsable ; Suzanne TALARD, rapporteure

-          Projet de proposition de loi relative au partage des responsabilités entre les acteurs de la lutte antidopage : Pierre LÉAUTEY, Christian HUTIN

-          Point sur la mission d'information sur les immigrés âgés : Alexis BACHELAY, rapporteur

-          Point sur le groupe de travail sur le « Grand Paris» : Alexis BACHELAY, responsable

-          Questions diverses

14h00 : Réunion de la commission de la Défense

-          Audition de Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l’opération Serval au Mali

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi ouverture du mariage aux couples de même sexe  

21h30 : Séance publique

-          Projet de loi ouverture du mariage aux couples de même sexe

Le terrain du 21 au 27 janvier 2013

Lundi 21 janvier 2013

• Rendez-vous

jeudi 24 janvier 2013

• Réunion avec les collaborateurs de la permanence

Vendredi 25 janvier 2013

• Rendez-vous
• Conseil Général : Remise de bourses Allier Sport 2012 pour les athlètes de haut niveau au Château de Bellevue

Samedi 26 janvier 2013

• Rendez-vous
• Match de football Yzeure-Grenoble

Dimanche 27 janvier 2013

• MOULINS : Assemblée générale FNATH (Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés)
• YZEURE : Assemblée générale Cercle Philatélique

Semaine du 21 janvier 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 21 janvier 2013

Berlin : Célébration du cinquantenaire du Traité de l'Elysée 

Mercredi 22 janvier 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi portant création du contrat de génération : Kheira BOUZIANE, Olivier VÉRAN : responsables ; Christophe SIRURGUE : rapporteur

-          Débat sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne : Jean GRELLIER, rapporteur

-          Débat sur les politiques industrielle et commerciale européennes : Seybah DAGOMA ; Christophe CARESCHE

-          Questions à un ministre sur la politique industrielle : Jean GRELLIER ; Michel LIEBGOTT ; Patrice PRAT ; Dominique POTIER

-          Débat sur le projet de fonds européen d'aide aux plus démunis : Chantal GUITTET

-          Débat sur les suites du rapport présenté, au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, sur la politique de l'hébergement : Danielle HOFFMAN-RISPAL

-          Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe: Corinne NARASSIGUIN, responsable ; Erwann BINET, rapporteur

-          Point sur l'ordre du jour de la semaine du 18 février réservé à l'Assemblée nationale

-          Projet de proposition de loi relative au rétablissement de la circonscription unique aux élections européennes : Pascal POPELIN

-          Questions diverses

11h45 : Réunion de la commission Défense

-          Audition de Jean-Yves LE DRIAN, Ministre de la Défense, sur la situation au Mali

-          Désignation de rapporteurs sur :

-          le projet de loi autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la France et Djibouti

-          le projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la France et la Côte d’Ivoire

-          le projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire entre la France et le Sénégal

-          le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces

-          la mission d’information sur l’opération Serval au Mali

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi Contrat de génération

-          Proposition de création d’une commission d’enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière

16h30 : Réunion de la commission Défense

-          Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : Syndicat national unifié de l’encadrement civil de la défense - défense CGC (SNUEC – défense CGC)

17h30 : Réunion de la commission Défense

-          Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : Fédération nationale des travailleurs de l’État CGT (FNTE/CGT)

21h00 : repas à l'invitation de Jean Marc Ayrault

 

Le terrain du 14 au 20 janvier 2013

Lundi 14 janvier 2013

Semaine du 14 janvier 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 15 janvier 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi relatif à la création du contrat de génération : Kheira BOUZIANE, Olivier VÉRAN, responsables ; Christophe SIRURGUE, rapporteur

-          Proposition de loi tendant à abroger la loi du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l'absentéisme scolaire : Stéphane TRAVERT, responsable ; Sandrine DOUCET, rapporteure

-          Projet de loi autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne : Philippe CORDERY, rapporteur

-          Nouvelle lecture de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre : Yves BLEIN, responsable ; François BROTTES, rapporteur

-          Questions diverses

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après‐midi

Mercredi 16 janvier 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Point sur les propositions de loi inscrites à l'ordre du jour de la journée réservée au groupe Ecologiste, le jeudi 31 janvier :

-          Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale afin d'instaurer la faculté, pour les groupes politiques, de se doter d'une coprésidence paritaire : Dominique RAIMBOURG, responsable

-          Proposition de loi adoptée par le Sénat relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte : Fanny DOMBRE COSTE et Bernadette LACLAIS, responsables ; Marie-Line REYNAUD, rapporteure pour avis

-          Proposition de loi relative à l'application du principe de précaution défini par la Charte de l'environnement aux risques résultant des ondes électromagnétiques : François PUPPONI, responsable ; Suzanne TALARD, rapporteure pour avis

-          Questions diverses

13h00 : Réunion de la commission de la Défense

-          Audition de Laurent FABIUS, Ministre des affaires étrangères et de Jean‐Yves LE DRIAN, Ministre de la défense, sur la situation au Mali

15h00 : Débat sur l’intervention française au Mali

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi contrat de génération

17h30 : Réunion de la commission Défense

-          Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : l’Union nationale des syndicats autonomes/défense (UNSA/DÉFENSE)

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après‐midi

-          PPL, Sénat, sur l’abrogation de la loi visant à lutter contre l’absentéisme scolaire

Le terrain du 4 au 13 janvier 2013

Vendredi 4 janvier 2013

• Rendez-vous avec l’Association française de myopathie
• Rendez-vous avec le syndicat (CFDT) des personnels enseignant de l’enseignement privé

Lundi 7 janvier 2013

• Rendez-vous
• Rendez-vous avec l’inspecteur de l’académie pour la carte scolaire de la rentrée 2013

Mardi 8 janvier 2013

• Rendez-vous

Mercredi 9 janvier 2013

• AVERMES : Cérémonie des vœux

jeudi 10 janvier 2013

• DOMPIERRE: Intervention au collège Louis Pergaud sur le rôle du Député
• YZEURE : Inauguration de l'exposition de Marie-France Busset, artiste peintre
• Conseil général : vœux

Vendredi 11 janvier 2013

• Rendez-vous
• Hôpital de MOULINS : Cérémonie des vœux Hôpital

Samedi 12 janvier 2013

• Rendez-vous
• SAINT SORNIN : départ de l’ancien maire
• YZEURE : Match football Yzeure-Sarre-Union
• YZEURESPACE : Concert Julie Fuchs

Dimanche 13 janvier 2013

• MONTILLY : voeux