Mardi 26 mars 2013
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- 2ème lecture des projets de loi relatifs à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux et modifiant le calendrier électoral : Carlos DA SILVA, responsable ; Pascal POPELIN, rapporteur^
- Point sur trois propositions de loi inscrites à l'ordre du jour de la journée réservée au groupe RRDP, le jeudi 28 mars :
- Proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen : Pascal POPELIN, responsable
- Proposition tendant à modifier la loi du 7 juillet 20 Il relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires : Jean-Louis TOURAINE, responsable
- Proposition de loi relative au paiement des salaires et des loyers : Yves BLEIN, responsable
- Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi, Fanélie CARREY-CONTE, Gérard SÉBAOUN, Jean-Patrick GILLE, Monique IBORRA, Denys ROBILIARD, Barbara ROMAGNAN, responsables ; Jean-Marc GERMAIN, rapporteur ; Jean-Michel CLÉMENT, rapporteur pour avis
- Projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Florent BOUDIÉ, responsable ; Catherine BEAUBATIE, rapporteure
- Point sur la question du droit de vote des étrangers
- Création d'un groupe de travail sur l'usage thérapeutique du cannabis : Daniel VAILLANT
- Questions diverses
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- 2ème lecture du projet de loi, Sénat, sur l’élection des Conseillers départementaux, des Conseillers municipaux et de Conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral
- 2ème lecture, projet de loi organique, Sénat, sur l’élection des Conseillers municipaux, des Conseillers communautaires et des Conseillers départementaux
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 27 mars 2013
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement (sur des sujets européens),
• Travaux parlementaires.
- Questions au gouvernement
- Proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réforme de la biologie médicale : Jean-Louis TOURAINE, responsable ; Ségolène NEUVILLE, rapporteure
- Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'outre-mer et celle des mêmes produits vendus dans l'hexagone : Monique ORPHÉ, responsable ; Hélène VAINQUEUR-CHRISTOPHE : rapporteure
- Semaine de contrôle du 22 au 26 avril : Régis JUANICO, responsable
- Point du groupe de travail sur la ruralité : Alain CALMETTE
- Création d'un groupe de travail sur l'ouverture dominicale : Stéphane TRAVERT
- Questions diverses
11h30 : Réunion de la commission de la Défense
- Audition de Daniel Verwaerde, directeur des applications militaires au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
- Désignation d’un rapporteur pour avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » et d’un membre de la mission d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012
15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européen
16h00 : Séance publique
- PPL prohibition de la différence de taux de sucre outre-mer
- Suite 2ème lecture projet de loi, Sénat, sur l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral
- Suite 2ème lecture projet de loi organique, Sénat, sur l’élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux
17h30 : Réunion du Groupe SRC
- Réflexion collective sur le lien entre action gouvernementale et adhésion populaire Responsable : Eduardo Rihan CYPEL
21h30 : Séance publique
- suite de l’ordre du jour de l’après-midi