Le député en action

semaine du 27 octobre 2014 à l'Assemblée Nationale

Mardi 28 octobre 2014

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Conclusions de la CMP sur le projet de loi de lutte contre le terrorisme : Marie-Françoise Bechtel, responsable ; Sébastien Pietrasanta, rapporteur

-          Nouvelle lecture du projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures : Cécile Untermaier, responsable ; Colette Capdevielle, rapporteure

 

-          Proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes : Jacques Valax, responsable ; Christine Pires Beaune, rapporteure

-          Proposition de nomination des rapporteurs SRC pour les rapports CEC pour 2015 : Régis Juanico

-          Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires : Justice ; Aide publique au développement ; Prêts à des Etats étrangers ; Défense ; Médias ; livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ; Enseignement scolaire ; Sécurités, Contrôle de la circulation et du stationnement routier ; Action extérieure de l'Etat ; Administration générale et territoriale de l'Etat ; Travail et emploi ; Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ; Solidarité, insertion et égalité des chances

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 29 octobre 2014

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement sur des sujets européens

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Jean Pisani-Ferry, Commissaire général à la stratégie et à la prospective, « La croissance : comment la ranimer, quelle qualité lui donner ? »

15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

 

Semaine du 20 octobre 2014 à l’Assemblée Nationale

Lundi 20 octobre 2014

16h00 Séance publique

-          Suite du PLF 2015 :

-          Débat sur le prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne et suite de la première partie du projet de loi de finances

-          Suite de l’examen des articles de la première Partie

17h00 Commission élargie

-          PLF 2015 2^ème partie : Anciens combattants, mémoire avec la nation

A la suite : Commission de la Défense nationale

-          Examen des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mardi 21 octobre 2014

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 et le projet de loi de finances pour 2015 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 : Martine Pinville, responsable ; Gérard Bapt, rapporteur

-          Point sur le groupe de travail « Zones franches urbaines » : Henri Jibrayel ; François Pupponi

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote des groupes et vote par scrutin public :

-          Projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019

-          Projet loi de finances pour 2015 (première partie)

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 22 octobre 2014

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement sur des sujets européens

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Jean-Louis Beffa, Président d'honneur de Saint Gobain, sur le thème : développer la croissance

15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

 

Semaine du 13 octobre à l’Assemblée Nationale

Mardi 14 octobre 2014

9h30 : Séance publique

-          Question orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : Christophe Bouillon, responsable ; Ericka Bareigts, Sabine Buis, Marie-Noëlle Battistel, Philippe Plisson, rapporteurs

-          Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 et projet de loi de finances pour 2015 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale

-          Point sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 : Martine Pinville, responsable ; Gérard Bapt, rapporteur

-          Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) :

-          Débat sur le prélèvement sur les recettes au profit de l'Union européenne : Christophe Caresche, Responsable

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote des groupes et vote par scrutin public : projet de loi transition énergétique

-          Projet loi de programmation des finances publiques 2014-2019

-          Projet de loi de finances pour 2015

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2015

18h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition du Général Denis Mercier, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2015

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 15 octobre 2014

8h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Bernard Cazeneuve, Ministre de l’Intérieur, sur les mesures de lutte contre le risque terroriste

 9h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2015

11h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2015

15h00 : Questions au gouvernement  

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public :

-          PPL simplification, développement du travail, formation et emploi

-          PPL organique vote électronique des Français de l'étranger

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de représentants d’associations d’anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2015

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 7 octobre 2014 à l’Assemblée Nationale

Mardi 8 octobre 2014

9h30 : Séance publique

-          Question orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Intervention de Monsieur Paul Néaoutyine, leader du Palika et Président de la province Nord, sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

-          Point sur un texte inscrit à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UMP : proposition de loi relative à la simplification et au développement du travail, de la formation et de l'emploi : Denys Robillard, responsable

-          Point sur le PLF 2015 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale, et le PLFSS : Martine Pinville, responsable ; Gérard Bapt, rapporteur

-          Audition de Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes Christian Eckert, Secrétaire  d'Etat au Budget

16h15 : Réunion de la commission de Défense  Nationale

-          Examen du rapport d’information sur le contrôle et l’exécution des crédits de la Défense pour l’exercice 2013

17h00 : Réunion de la commission de Défense  Nationale

-          Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2015

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’examen du projet de loi transition énergétique

Mercredi 9 octobre 2014

9h00 : Réunion de la commission de Défense  Nationale

-          Audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2015

10h30 : Réunion de la commission de Défense  Nationale

-          Audition de Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de finances pour 2015

15h00 : Questions au gouvernement  

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2015

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi