Le député en action

Semaine du 18 mai 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 19 mai 2015 

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Nouvelle lecture du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : Christophe Bouillon, responsable ; Ericka Bareigts, Sabine Buis, Marie-Noëlle Battistel et Philippe Plisson, rapporteurs

 

-          Nouvelle lecture du projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur : Sandrine Doucet, responsable ; Yves Durand, rapporteur

-          Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi : Michel Liebgott, responsable ; Christophe Sirugue : rapporteur

-          Projet de proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre : Patrick Bloche

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Nouvelle lecture du projet de loi transition Energétique

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 20 mai 2015

9h00 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

-          Echange avec Michel Winock, historien qui viendra évoquer la mémoire de François Mitterrand

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

16h30 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019

-          Désignation d’un-e rapporteur-e sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 11 mai à l'Assemblée Nationale

Mardi 12 mai 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Proposition de loi relative à la protection de l'enfant : Françoise Dumas, responsable ; Annie Le Houérou, rapporteure ; Marie-Anne Chapdelaine, rapporteur pour avis

-          Proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité à certaines personnes ou structures privées accueillant des mineurs et à assurer le respect du principe de laïcité : Philippe Doucet, responsable

-          Proposition de loi visant à instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export » : Jean-Pierre Le Roch, responsable ; Chantal Guittet, rapporteure

-          Projet de proposition de loi tendant à consolider et à clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes : Sébastien Denaja

-          Point sur l'ordre du jour de la semaine de contrôle du 1^er au 5 juin et de la semaine réservée à l'Assemblée nationale du 8 au 12 juin

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Examen de la PPL, Sénat, protection de l’enfant

17h00 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Audition d’une délégation de membres du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur la liberté d’association des militaires

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 13 mai 2015

9h30 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur l’état d’avancement de la réforme du SSA

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

-          Echange avec Abdennour Bidar, philosophe, membre de l’Observatoire de la Laïcité, chargé de mission au ministère de l'Education nationale, sur le thème de la fraternité et du vivre ensemble

14h00 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Désignation d'un rapporteur et d'un responsable sur le projet de loi d'actualisation de la loi de programmation militaire (LPM)

-          Organisation du travail sur la LPM et point de situation

-          Questions diverses

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          PPL, Sénat, principe de laïcité pour l’accueil des mineurs

-          PPL délais de paiement inter-entreprises pour les activités de « grand export »

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 4 mai 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 5 mai 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi relatif au renseignement : Pascal Popelin, responsable ; Jean-Jacques Urvoas, rapporteur ; Philippe Nauche, rapporteur pour avis

-          Débat sur le projet économique et social européen de la France (à la demande du groupe SRC) : Dominique Lefebvre

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour du groupe GDR :

-          proposition de loi relative au droit de préemption des salariés : Jean-Michel Clément ;

-          proposition de loi relative au réseau des lignes téléphoniques : Jean-Yves Caullet

-          Proposition de loi sur la protection de l'enfant : Françoise Dumas, responsable, Annie Le Houerou, rapporteure

-          Projet de proposition de loi tendant à consolider et à clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes : Sébastien Denaja

-          Échange avec Stéphane Le Foll, Ministre de l’Agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Porte-parole du gouvernement

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi relatif au renseignement

-          Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du réseau culturel de la France à l’étranger

21h30 : Séance publique

-          Questions sur la politique du logement

Mercredi 6 mai 2015

9h00 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Examen du rapport d’information sur la manœuvre ressources humaines et les conséquences des arrêts de la CEDH

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Débat sur le projet économique et social européen de la France

21h30 : Séance publique

-          Questions sur la politique des transports