Le député en action

Semaine du 28 septembre 2015 à l’Assemblée Nationale

Lundi 28 septembre 2015

14h30 : Commission des Affaires culturelles et de l’éducation

-          Examen des amendements au projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine – article 88

16h00 : Séance publique

-          PL liberté de la création, architecture et Patrimoine

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mardi 29 septembre 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Débat sur la situation et l'avenir de l'agriculture

-          Projet de loi relatif à la liberté de la création, architecture et patrimoine : Michel Pouzol, responsable ; Patrick Bloche, rapporteur ; responsables thématiques : Hervé Féron (création), Sophie Dessus (architecture et patrimoine), Martine Faure (archéologie)

-          Nouvelle lecture de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre : Michel Pouzol, responsable ; Patrick Bloche, rapporteur

-          CMP ou nouvelle lecture du projet de loi relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer : Ibrahim Aboubacar, responsable ; Paola Zanetti, rapporteure

-          Proposition de loi relative à la surveillance des communications internationales : Patricia Adam, rapporteure

-          2^ème lecture de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Michèle Delaunay, responsable ; Alain Claeys, rapporteur

-          Projet de loi relatif à la gratuité et les modalités de la réutilisation des informations du secteur public : René Dosière, responsable ; Luc Belot, rapporteur

-          Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires : Cécile Untermaier, responsable ; Françoise Descamps-Crosnier, rapporteure

-          Création d'un groupe de travail « égalité et citoyenneté » : Razzy Hammadi, responsable

15h00 : Séance publique

-          Débat sur la situation et l’avenir de l’agriculture (article 50-1 de la Constitution)

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le Député sur le terrain

Lundi 14 septembre

14 h 30  - 16 h 00 : rendez-vous

Mardi 15 - mercredi 16 septembre

Assemblée nationale

Jeudi 17 septembre

15 h 00 : 20ème anniversaire Laser 03 - Saint-Pourçain-sur-Allier

18 h 00 : Réunion Lagora

Vendredi 18 septembre 

10 h 00 : distribution de tracts marché de Moulins

14 h 30 : rendez-vous

20 h 00 : ouverture de la saison culturelle Yzeure 

Samedi 19 septembre

14 h 30 : Visite guidée de la ville de Moulins au temps de la seconde guerre mondiale et de la résistance

19 h 00 : Fête du jumelage politique Franco-Allemand Foyer des Jeunes Travailleurs Moulins

 

Semaine du 14 septembre 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 15 septembre 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

16h00 : Séance publique

-          Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat, sur l'engagement des forces aériennes pour des vols de reconnaissance au-dessus du territoire syrien

-          Discussion, en 2^ème lecture, du PL relatif à l'adaptation de la société au vieillissement

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 16 septembre 2015

10h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale

-          Audition de Son Excellence Andrzej Byrt, ambassadeur de la République de Pologne en France

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

-          Point sur les débats consacrés à l'engagement des forces aériennes au-dessus de la Syrie et sur l'accueil des réfugiés

-          2^ème lecture du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement : Christophe Sirugue, responsable ; Joëlle Huillier, rapporteure

-          Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques : Sophie Errante, responsable ; Vivianne Le Dissez, rapporteure

-          Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la République française et la Fédération de Russie sur le règlement des obligations liées à la cessation de l'accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement : Michel Vauzelle, rapporteur

-          Projet de loi autorisant la ratification du protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac : Linda Gourjade, rapporteure

-          Projet de loi relatif à la liberté de la création, architecture et patrimoine : Michel Pouzol, responsable général ; Hervé Féron, responsable « création », Sophie Dessus, responsable « architecture et patrimoine», Martine Faure, responsable « archéologie » ; Patrick Bloche, rapporteur

-          Projet de proposition de loi relative à la modification de la mention du sexe à l'état civil : Pascale Crozon

-          Projet de proposition de loi relative à la modification du code électoral : Laurence Dumont

-          Projet de proposition de loi relative au gaspillage alimentaire : Guillaume Garot

-          Projet de proposition de loi visant à renforcer la sureté et la lutte contre la fraude dans les transports : Gilles Savary

-          Projet de création d'un groupe de travail sur le préjudice écologique : Arnaud Leroy

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Débat sur l'accueil des réfugiés en France et en Europe

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

-          Discussion du PL portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi