Le député en action

Semaine du 14 décembre 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 15 décembre 2015

9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Nouvelle lecture et lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2015, lecture définitive du PLF : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale

- Propositions de loi organique et ordinaire de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : Élisabeth Pochon, responsable ; Jean-Jacques Urvoas, rapporteur

- Proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs : Marie Le Vern, responsable ; Gilles Savary, rapporteur, Sébastien Pietrasanta, rapporteur pour avis

- Lecture définitive du projet de loi de santé : Gérard Sébaoun, responsable ; Bernardette Laclais, rapporteure

- Présentation du rapport sur le service national universel : Joachim Pueyo

15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- CMP ou nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2015
17h00 : Commission de la Défense Nationale
- Audition, ouverte à la presse, de l’amiral Jean-Philippe Rolland, chef de la division cohérence capacitaire de l’état-major des armées, et de l’ingénieur général de l’armement François Mestre, chef du service de préparation des systèmes futurs et d’architecture de la direction générale de l’armement, sur la défense et le développement durable

 

- Désignation de membres de missions d’information
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 16 décembre 2015

9h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Examen du rapport d’information sur la filière munitions
10h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Audition du général Philippe Boutinaud, commandant la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
15h00 : Questions au Gouvernement sur des sujets européens
16h00 : Séance publique
- PPL organique modernisation des règles pour l’élection présidentielle
- PPL sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 30 novembre 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 1^er décembre 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi de finances rectificative pour 2015 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale

-          Vote solennel sur le projet de loi relatif à la santé

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé à LR, jeudi 3 décembre :

-          proposition de loi relative à la réforme du régime social des indépendants : Sylviane Bulteau ;

-          propositions de loi visant à réprimer la négation des génocides et des crimes contre l'humanité du XXème siècle : Marie-Anne Chapdelaine, Hugues Fourage, responsables ;

-          proposition de loi visant à rendre automatique l'incapacité pénale d'exercice pour les personnes définitivement condamnées pour des faits de pédophilie ou de détention d'images pédopornographiques : Dominique Raimbourg ;

-          proposition de loi visant à financer la rénovation des casernes des Ministères de la défense et de l'intérieur par l'ANRU : Daniel Goldberg ;

-          proposition de résolution sur la commission d'enquête de financement de DAECH : Kader Arif

-          Projet de proposition de résolution européenne relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à des mesures structurelles améliorant la résilience des établissements de crédit de l'Union européenne : Christophe Caresche

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public du projet de loi santé

-          Lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

-          Projet de loi de finances rectificative pour 2015

18h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 2 décembre 2015

9h30 : Réunion de la commission de la Défense Nationale

-          Audition de Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur l’emploi des forces armées sur le territoire national

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi