Mardi 15 décembre 2015
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Nouvelle lecture et lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2015, lecture définitive du PLF : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale
- Propositions de loi organique et ordinaire de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : Élisabeth Pochon, responsable ; Jean-Jacques Urvoas, rapporteur
- Proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs : Marie Le Vern, responsable ; Gilles Savary, rapporteur, Sébastien Pietrasanta, rapporteur pour avis
- Lecture définitive du projet de loi de santé : Gérard Sébaoun, responsable ; Bernardette Laclais, rapporteure
- Présentation du rapport sur le service national universel : Joachim Pueyo
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- CMP ou nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2015
17h00 : Commission de la Défense Nationale
- Audition, ouverte à la presse, de l’amiral Jean-Philippe Rolland, chef de la division cohérence capacitaire de l’état-major des armées, et de l’ingénieur général de l’armement François Mestre, chef du service de préparation des systèmes futurs et d’architecture de la direction générale de l’armement, sur la défense et le développement durable
- Désignation de membres de missions d’information
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 16 décembre 2015
9h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Examen du rapport d’information sur la filière munitions
10h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Audition du général Philippe Boutinaud, commandant la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
15h00 : Questions au Gouvernement sur des sujets européens
16h00 : Séance publique
- PPL organique modernisation des règles pour l’élection présidentielle
- PPL sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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