Le député en action

Semaine du 25 au 26 novembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 25 novembre 2008

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09 h 30 : Séance publique : Débat sur la crise économique et sociale et la régulation du système financier

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

- -    Projet de loi relatif à l’audiovisuel public, Didier Mathus

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15h00 : Questions au gouvernement

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16 h 15 : Séance publique.

                  -         CMP projet de loi revenu de solidarité active Projet de loi nouveau service public de la télévision,

-         Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

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16h30 : Audition de Hervé Morin sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

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21h30 : séance publique :
                  -          Projet de loi nouveau service public de la télévision,

-          Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public
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Mercredi 26 novembre 2008

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

-          Point sur les travaux de la commission Varinard sur la réforme de l’ordonnance de 1945 relative à l’enfance délinquante, Dominique Raimbourg

-          Proposition de loi visant à lutter contre les discriminations liées à l’origine, réelle ou supposée, George Pau Langevin, Christophe Caresche, Victorin Lurel.

-          Débat sur les fonds souverains.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

-          CMP projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009,

-          Projet de loi nouveau service public de la télévision,

-          Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

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Semaine du 6 octobre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 7 octobre 2008

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09h 30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen Bruno LEROUX

·        Suivi du découpage des circonscriptions

·        Suite de l’examen du projet de loi organique portant application de l’article 25 de la constitution et du projet de loi relatif à la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et à l’élection des députés.

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11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

·         Questions au gouvernement

·         Débat sur la crise financière,

·        Projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement : Philippe TOURTELIER

·         Réforme du règlement : Arnaud MONTEBOURG

·        Projet de loi organique portant application de l’article 25 de la Constitution et projet de loi relatif à la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et à l’élection des députés : Bruno LEROUX

·         Questions diverses.

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15H 00 : Question au gouvernement

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Audition sur le projet de loi de finances 2009 pour la commission de la défense

16 h 30 : M. Hervé MORIN, ministre de la défense

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18 h 00 : Séance publique

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Mercredi 8 octobre 2008

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11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen 

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• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Marisol TOURAINE, Catherine GENISSON
• Proposition de loi UMP de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures : Dominique RAIMBOURG 
• Point sur les états Généraux de la presse : Michel FRANCAIX

15H 00 : Question au gouvernement ou discussion sur la situation économique.

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