Semaine du 18 au 19 novembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 18 novembre 2008

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09h30 : Séance publique. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur le « paquet énergie-climat »

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

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-          Questions au Gouvernement,

-          Point sur les projets de loi relatifs à l’article 25 de la Constitution (réforme du découpage électoral), Bruno Le Roux

-          Point sur les séances mensuelles réservées au groupe des 25 et 27 novembre 2008

15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique.

-          Débat sur le « paquet énergie-climat »,

-          Projets de loi article 25 de la Constitution (découpage électoral)

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21h30 : séance publique : Projets de loi article 25 de la Constitution (découpage électoral)

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Mercredi 19 novembre 2008

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlement aires.

-          Questions au Gouvernement,

-          Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2009, Jérôme Cahuzac

-          Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à prolonger l’application d’articles de la loi du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme, Delphine Batho

-          Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la législation funéraire, Jean Michel CLEMENT, George PAU-LANGEVIN

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-          Projet de loi relatif à l’audiovisuel public, Didier MATHUS

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-          Présentation du rapport sur les inégalités de santé, Marisol TOURAINE

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

-          Eloge funèbre de Jean Marsaudon,

-          Projet de loi de finances pour 2009 : Explications de vote et vote par scrutin public sur l’ensemble du projet,

-          CMP revenus du travail,

-          Projets de loi article 25 de la Constitution (découpage électoral)