Le député en action

Semaine du 19 au 25 janvier 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 20 janvier 2009  

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09h30 : Séances publiques

Proposition de loi sur la réduction de l’empreinte écologique de la France (séance mensuelle groupe GDR)

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
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-          Point sur le projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution : Jean Jacques URVOAS 

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14h00 : réunion des commissaires socialistes à la défense

-          Préparation du débat sur la poursuite d’opérations extérieures du 28 janvier,

-     Projet de loi de programmation militaire

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

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21h30 : séance publique :

Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.

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Mercredi 21 janvier 2009

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10h00 : commission de la défense

-          Loi de programmation militaire pour les années 2009 à 20141 : audition de Antoine Gendry, PDG de la SNPE

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11h00 : Commission de la défense

Loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : audition des représentants des syndicats du groupe DCNS

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,

·         Travaux parlementaires.
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-          Proposition de loi relative aux recherches sur la personne (séance mensuelle du jeudi 22 janvier 2009 du Groupe Nouveau Centre),

-          Projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

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21h30 : séance publique :

Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.

Semaine du 1er au 7 décembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 2 décembre 2008.

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Accueil de Martine Aubry, Première Secrétaire

Travaux parlementaires :

• Projet de loi relatif à l'audiovisuel public, Didier Mathus
• Projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, Jean Yves Le Bouillonec
• Proposition de loi relative « au travail le dimanche », Christian Eckert, Jean Gaubert 
• Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé facilitant la réorientation des étudiants : Catherine Lemorton

15h00 : Questions au gouvernement

16 h 15 : Séance publique :

• Projet de loi nouveau service public de la télévision
• Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public

21h30 : séance publique :

• Projet de loi nouveau service public de la télévision,

• Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public

Mercredi 3 décembre 2008

9 h15 : Séance publique :

• Projet de loi nouveau service public de la télévision
• Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,

Travaux parlementaires :

• Projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, Jean Yves Le Bouillonec

• Audition d'Olivier Garnier, membre du Conseil d'analyse économique et de Jean-Pierre Balligand, sur les fonds souverains dans le monde et en France

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique :

• Projet de loi nouveau service public de la télévision,
• Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public