· Mardi 8 janvier 2008
-11h30 : Réunion du groupe socialiste, radical et citoyen
Questions au gouvernement.
Réponse à l'invitation de Nicolas Sarkozy aux députés pour la cérémonie des voeux à l'Elysée.
Initiatives parlementaires: proposition de loi visant à requalifier les contrats de travail nouvelles embauches: Jean-Patrick Gille; proposition de loi visant à promouvoir la laïcité dans la République: Jean Glavany.
Projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental: Serge Blisko, Dominique Raimbourg.
Projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution (traité européen) et proposition de loi constitutionnelle de Patrick Braouezec tendant à soumettre à référendum la ratification d'un traité contenant des dispositions similaires à celles du traité rejeté.
Suite des initiatives parlementaires en matière de logement: visites de terrain.
-15h00 à 16h00 : Questions au gouvernement
-16h30 à 20h00 : Séance publique de l’Assemblée
-21h30 : Suite de la séance publique
· Mercredi 9 janvier 2008
-9h00 : Réunion de la commission « Finances Locales » du groupe socialiste, radical et citoyen
-11h30 : Réunion du groupe socialiste, radical et citoyen
En raison des obsèques de Raymond Forni, qui auront lieu le mercredi 9 janvier à 14h30 en l'église Saint-Pierre de Besançon, il n'y aura pas de réunion de groupe ce mercredi.
-14h00 : Réunion des commissaires socialistes à la Défense Nationale
-15h00 : Séance publique des questions au gouvernement
-16h30 : Séance publique de l’Assemblée