Le député en action

Semaine du 1er au 7 décembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 2 décembre 2008.

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Accueil de Martine Aubry, Première Secrétaire

Travaux parlementaires :

• Projet de loi relatif à l'audiovisuel public, Didier Mathus
• Projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, Jean Yves Le Bouillonec
• Proposition de loi relative « au travail le dimanche », Christian Eckert, Jean Gaubert 
• Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé facilitant la réorientation des étudiants : Catherine Lemorton

15h00 : Questions au gouvernement

16 h 15 : Séance publique :

• Projet de loi nouveau service public de la télévision
• Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public

21h30 : séance publique :

• Projet de loi nouveau service public de la télévision,

• Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public

Mercredi 3 décembre 2008

9 h15 : Séance publique :

• Projet de loi nouveau service public de la télévision
• Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,

Travaux parlementaires :

• Projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, Jean Yves Le Bouillonec

• Audition d'Olivier Garnier, membre du Conseil d'analyse économique et de Jean-Pierre Balligand, sur les fonds souverains dans le monde et en France

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique :

• Projet de loi nouveau service public de la télévision,
• Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public

Semaine du 25 au 29 mars 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 25 mars 2008

11h : réunion du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Ordre du jour

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires :

- proposition de loi relative à la journée de solidarité : Michèle Delaunay

- débat sur la situation économique et sociale (séance mensuelle du 27 mars 2008) : Jérôme Cahuzac

- proposition de loi visant à donner un logement adapté à chacun et abordable à tous (séance mensuelle du mardi 1° avril 2008) : Jean-Yves Le Bouillonnec

- projet de loi ratifiant l’ordonnance du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation : Alain Vidalies

• Initiatives parlementaires :

- Proposition de loi tendant à améliorer l’information du Parlement par la promotion d’études de genre afin de lutter contre les inégalités entre les femmes et les hommes : Pascale Crozon, Catherine Coutelle.

• Questions diverses

Mercredi 26 mars 2008

11h : réunion du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Ordre du jour

• Questions au gouvernement
• Audition de Thomas Piketty, économiste, ancien directeur de l’école d’économie de Paris sur « la situation économique et financière de la France»
• Questions diverses

Prérentrée à l’Assemblée Nationale

• Mardi 18 mars 2008

15h : Réunion du groupe socialiste, radicale de gauche, citoyen

Ordre du jour :

Travaux parlementaires

-Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux organismes génétiquement modifiés : Germinal Peiro

-Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations : Martine Pinville

-Débat sur la situation économique et sociale (séance mensuelle du jeudi 27 mars 2008) : Jérôme Cahuzac

-Point sur la proposition de loi du groupe sur le logement (séance mensuelle du 1° avril) : Jean-Yves Le Bouillonec

.

Initiatives parlementaires

-Proposition de loi tendant à améliorer l'information du Parlement par la promotion d'études de genre afin de lutter contre les inégalités entre les femmes et les hommes : Pascale Crozon, Catherine   Coutelle

Questions diverses

Semaine du 21 au 26 janvier 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 22 janvier 2008

• 11h45 : réunion du groupe socialiste, radical et citoyen

Ordre du jour :

-Questions d'actualité

-Travaux parlementaires :  

1. Projet de loi relatif à la réforme du service public de l'emploi : Monique Iborra, Jean-Patrick Gille, Geneviève Fioraso

-Questions diverses

• 15h00 à 16h00 : questions au gouvernement
• 16h30 à 20h00 : Séance publique de l'Assemblée Nationale
• 21h00 : reprise de la séance publique

Mercredi 23 janvier 2008

• 9h00 : réunion de la commission « finances locales » du groupe socialiste, radical et citoyen
• 11h00 : réunion du groupe socialiste, radical et citoyen

Ordre du jour :

-Questions d'actualité

-Travaux parlementaires (initiatives parlementaires) :  

1. Suite des initiatives parlementaires en matière de logement : Jean-Yves Le Bouillonec, Annick Lepetit
2. Proposition de loi visant à promouvoir la laïcité dans la République : Jean Glavany    
3. Proposition de loi visant à permettre aux personnes désirant des obsèques civiles d'avoir le droit à une cérémonie dans un lieu décent : Michel Sapin
4. Proposition de loi constitutionnelle tendant à la reconnaissance des langues régionales : Maryse Lebranchu

-Questions diverses

• 16h30 : séance publique de l'Assemblée Nationale.

Semaine du 10 au 15 décembre 2007 à l’Assemblée Nationale

Mardi 11 décembre 2007

11h15 à 13h00 : Réunion du groupe socialiste, radical et citoyen

Ordre du jour :

-Débat préalable au Conseil Européen : Pierre Moscovici

-Suite de l’examen du projet de loi relatif au code du travail ratifiant l’ordonnance n° 2007-

329 du 12 mars 2007 : Alain Vidalies, Michel Liebgot

t

-Projet de loi pour le pouvoir d’achat

-Projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mentale : Serge Blisko, Dominique Raimbourg

-Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux tarifs réglementés d’électricité et de gaz naturel : François Brottes

-Proposition de loi adoptée par le Sénat, relative à la sécurité es manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d’attraction : Sandrine Mazetier

-Questions diverses

A l’issue de la réunion de groupe, proposition d’amendements relatifs à la sécurité des manèges.

A partir de 15h00 : Séance publique

Mercredi 12 décembre 2007

11h30 : Réunion du groupe socialiste, radical et citoyen

Ordre du jour :

-Questions d’actualité

-projet de loi pour le pouvoir d’achat et débat sur le pouvoir d’achat (préparation à la séance d’initiative parlementaire du groupe UMP du jeudi 13 décembre)

-Nouveau dépôt de la proposition de loi visant à reconnaître et indemniser les personnes victimes des essais ou accidents nucléaires : Christiane Taubira, Paul Giacobbi ; Guillaume Garot

• -Point sur le projet d’audition de la plateforme droit au logement opposable   (DALO) : Jean-Yves Le Bouillonec, Annick Lepetit

-Questions diverses

15h00 à 16h00 : Questions au gouvernement

A partir de 16h : Séance publique.