Mardi 15 novembre 2011
9h30 : Séance publique
Projet de loi de finances pour 2012 – 2ème partie
Suite de l’ordre du jour de la veille
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Lecture définitive du projet de loi relatif à la répartition des contentieux et l'allègement des procédures juridictionnelles : Jean-Michel CLÉMENT
- Proposition de loi relative aux habitats légers de loisirs et à l'hébergement de plein air et portant diverses dispositions relatives au tourisme : Pascale GOT
- Point sur les deux propositions de loi du groupe GDR sur la transparence de la vie politique et la prévention des conflits d'intérêts : Bernard ROMAN
- Point par Philippe TOURTELIER sur :
- ses projets de proposition de loi relative au principe de précaution applicable dans le domaine de la santé et de proposition de résolution pour la mise en œuvre du principe de précaution
- les suites à donner au rapport du comité d'évaluation et de contrôle (CEG) sur l'application du principe de précaution
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Projet de loi de finances pour 2012 – 2ème partie
- Suite de l’ordre du jour du matin
16h30 : Réunion de la commission de la défense
- Audition de Gérard Longuet sur les mesures correctives au budget
17h00 : réunion de la commission Défense
21h30 : Séance publique
- Projet de loi de finances pour 2012 – 2ème partie
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 16 novembre 2011
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) : Pierre-Alain MUET
- Conclusions de la CMP ou nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l'encadrement des mineurs délinquants : Dominique RAIMBOURG
- Point sur les textes de la journée réservée du groupe SRC du 17 novembre : Proposition de loi tendant à renforcer la transparence de l'information en matière de sécurité civile, du transport aérien : Odile SAUGUES
- Proposition de loi relative aux délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 : Patrick BLOCHE, Catherine QUÉRÉ
- Proposition de loi tendant à lutter contre la précarité professionnelle des femmes : Christophe SIRURGUE
- Proposition de loi relative à l'amélioration de l'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles : Alain VIDALIES, Jean MALLOT
- Proposition de loi tendant à allonger les congés exceptionnels lors du décès d'un enfant, d'un conjoint ou d'un parent proche : Michèle DELAUNAY
- Proposition de résolution sur la reconnaissance d'une présomption de lien de causalité entre l'exposition aux radiations suite à un accident nucléaire et la maladie ou le décès : Paul GIACOBBI
- Projet de proposition de loi sur la neutralisation et la standardisation des produits du tabac : Jean-Louis TOURAINE
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public : Ensemble du projet de loi de finances pour 2012
- Lecture définitive du projet de loi Répartition des contentieux et allègement des procédures juridictionnelles
- Proposition de loi Encadrement des mineurs délinquants
- Proposition de loi Habitats légers de loisirs et hébergement de plein air
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
