Le député en action

Semaine du 13 au 14 janvier 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 13 janvier 2009

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09h30 : Questions orales sans débat

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

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-          Projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution, Jean Jacques URVOAS      

-          Proposition de loi sur la réduction de l’empreinte écologique de la France (séance mensuelle du groupe GDR du 20 janvier 2009),

-          Proposition de loi relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre : Marcel ROGEMONT, Michel FRANCAIX,     

-          Point sur les états généraux de la presse.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h30 : Commission de la défense

-          Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : audition du général Jean-Louis Georgelin chef d’état-major des armées

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21h30 : séance publique :

-          Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution, Jean Jacques URVOAS

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Mercredi 7 janvier 2009

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10h00 : Commission de la défense

-          Exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : rapport d’information

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11h00 : Commission de la défense

-          Loi de programmation militaire pour les années 2009 à  2014 : audition des syndicats du groupe SNPE

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15h00 : Séance publique : Débat sur la situation à Gaza

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16h30 : Séance publique :

-          Loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement.

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21h30 : séance publique :

-          Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution, Jean Jacques URVOAS

Semaine du 6 octobre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 7 octobre 2008

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09h 30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen Bruno LEROUX

·        Suivi du découpage des circonscriptions

·        Suite de l’examen du projet de loi organique portant application de l’article 25 de la constitution et du projet de loi relatif à la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et à l’élection des députés.

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11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

·         Questions au gouvernement

·         Débat sur la crise financière,

·        Projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement : Philippe TOURTELIER

·         Réforme du règlement : Arnaud MONTEBOURG

·        Projet de loi organique portant application de l’article 25 de la Constitution et projet de loi relatif à la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et à l’élection des députés : Bruno LEROUX

·         Questions diverses.

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15H 00 : Question au gouvernement

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Audition sur le projet de loi de finances 2009 pour la commission de la défense

16 h 30 : M. Hervé MORIN, ministre de la défense

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18 h 00 : Séance publique

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Mercredi 8 octobre 2008

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11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen 

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• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Marisol TOURAINE, Catherine GENISSON
• Proposition de loi UMP de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures : Dominique RAIMBOURG 
• Point sur les états Généraux de la presse : Michel FRANCAIX

15H 00 : Question au gouvernement ou discussion sur la situation économique.

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