Le député en action

Semaine du 3 au 9 novembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 4 novembre 2008

..

09h30 : séance publique sur Projet de loi de finances pour 2009 : Mission « Relations avec les collectivités territoriales »

.

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

.

Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires,

. 

-          Vote solennel sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 : Marisol Touraine, Catherine Genisson, 

-          Point sur les missions budgétaires,

-          Préparation du débat sur la réforme de l’audiovisuel public, Didier Mathus,

-          Proposition de loi facilitant la rationalisation de la carte de l’intercommunalité, Philippe Vuilque

-          Proposition de loi relative aux sociétés publiques locales, Jean Pierre Balligand

..

15h00 : Question au gouvernement

.

16h15 : séance publique

-          Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 : explications de vote et vote par scrutin public,

-          Proposition de loi sur le statut des témoins devant les commissions d’enquête parlementaires (2^ème lecture),

-          Projet de loi de finances pour 2009 (2^ème partie) : Mission « Administration

.

A partir de 21h30 : séance publique sur le Projet de loi de finances pour 2009 (2^ème partie) : Mission « Administration générale et territoriale de l’Etat » et Mission « Sécurité »

.

Mercredi 5 novembre 2008

..

09h30 : séance publique sur le Projet de loi de finances pour 2009 (2^èm partie) : Mission « Agriculture »

.

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

.

Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires

.

-          Audition de Patrick de Carolis, Président directeur général de France Télévisions

.

15h00 : Question au gouvernement

.

17h00 : Rencontre avec le secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriale, Alain Marleix sur le redécoupage des circonscriptions

.

17h30 : groupe de travail sur les collectivités territoriales

.

A partir de 21h30 : séance publique (2^ème partie) : Mission « Anciens combattants »

.

Semaine du 15 au 16 juillet 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 15 juillet 2008

.

11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

• Travaux parlementaires

1.     Point sur le Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V ème république (2^ème lecture).

2.     Point sur le Projet de loi instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles primaires publiques pendant le temps scolaire.

3.     Point sur le Projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi.

.

·         Point sur le redécoupage électoral

.

·     Initiative parlementaire

Proposition de loi instaurant une aide au départ pour les enfants et adolescents mineurs

.

A partir de 15h00 : Séance publique

.

Mercredi 16 juillet 2008

.

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

• Point sur le Projet de loi instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles primaires publiques pendant le temps scolaire.
• Point sur le Projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi.

A partir de 15h00 : Séance publique