11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au Gouvernement
- Travaux parlementaires
- Déclaration du gouvernement, suivie d'un débat sur la présidence française de l'Union Européenne : Jérôme Lambert
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat sur le Livre Blanc sur la défense et la sécurité nationale : Patricia Adam
- Mission d'information sur les exonérations des cotisations sociales : Gérard Bapt
- Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux contrats de partenariat : Jean-Jacques Urvoas
- Projet de loi adopté par le Sénat, portant réforme portuaire : Philippe Duron
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- Proposition de loi visant à assurer le respect des droits des demandeurs d'asile : Serge Blisko
- Point sur l'assemblée générale du 23 juin 2008
15h : Séance publique de l'Assemblée Nationale
- 15h-16h : Questions au Gouvernement
- 16h45 : Vote solennel sur le projet de loi de modernisation de l'économie
- Suite des séances publiques
Mercredi 18 juin 2008
11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour
- Suite de l'ordre du jour de la veille
- Point d'étape sur le projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V° République tel qu'issu des travaux du Sénat avec les sénateurs socialistes Jean-Pierre Bel, Rober Badinter et Bernard Frimat.
15h : Séance publique de l'Assemblée Nationale
- 15h-16h : Questions au Gouvernement
- A partir de 16h : séances publiques