Mardi 11 octobre 2011
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi de finances pour 2012 : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC,
- Votes solennels sur:
- Projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs: Annick LE LOCH,
- Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels : Jean-Paul CHANTEGUET,
- Proposition de loi « pour une urbanité réussie» : Sandrine MAZETIER,
- Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre des produits vendus dans les régions d'outre-mer et dans l'hexagone : Victorin LUREL,
- Proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives : Jean-Michel CLÉMENT,
- Composition de la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
15h00 : Question au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote des groupes et vote par scrutin public du projet de loi sur la protection des consommateurs
- Explications de vote et votes par scrutin public :
- PPL interdiction de l’exploration et exploitation hydrocarbures non conventionnels et abrogation permis exclusifs de recherche
- PPL urbanité réussie, de jour comme de nuit
- PPL interdiction différence de taux de sucre entre produits vendus dans les régions d'outre mer et dans l’hexagone
- Eventuellement, suite de la PPL service citoyen pour les mineurs délinquants
- PPL simplification du droit et allègement des démarches administratives
16h30 : réunion de la commission de la Défense
- PLF 2012 : Audition du général Jean-Paul Paloméros, chef d’état-major de l’armée de l’air
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 12 octobre 2011
10h00 : Réunion de la commission Défense
- PLF 2012 : Audition du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Travaux parlementaires.
- Débat préalable au Conseil européen : Christophe CARESCHE,
- Votes solennels sur :
- Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants : Dominique RAIMBOURG,
- Proposition de loi visant à la suspension de tout conditionnement alimentaire contenant du bisphénol A : Gérard BAPT,
- Proposition de loi portant instauration d'une épreuve de «formation aux premiers secours» au Brevet des collèges : Hervé FÉRON
11h30 : Réunion de la commission Défense
- PLF 2012 : Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine
15h00 : Débat préalable au Conseil européen
16h15 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public :
- Eventuellement, PPL service citoyen pour les mineurs délinquants
- PPL suspension des conditionnements alimentaires contenant du bisphénol A
- PPL instauration d’une épreuve « formation aux premiers secours » au brevet des collèges
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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