La semaine du 2 au 7 octobre 2007 à l'Assemblée Nationale

Mardi 2 octobre 2007 :

• 9h30 : questions orales sans débat
• 11h30 : réunion du groupe socialiste,radical, citoyen et divers gauche

1. Questions d’actualité

   -Projet de loi, adopté par le Sénat relatif à la lutte contre la contrefaçon : Guillaume Garot

   -Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur les régimes spéciaux de retraite : Marisol Touraine

   -Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur le Grenelle de l’environnement : Philippe Martin, Geneviève Gaillard

2. Questions diverses

• 14h : groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche : préparation du débat sans vote sur les régimes spéciaux de retraite
• 15h : questions au gouvernement
• En soirée : séance publique de l'Assemblée Nationale

Mercredi 3 octobre

• 9h30 : débat sans vote sur les régimes spéciaux de retraite
• 14h30 : Réunion des commissaires socialistes à la Défense sous la présidence de Patricia Adam.
• 15h : questions au gouvernement
• 16h30 : audition de M. Hervé Morin, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2008