Mardi 16 Octobre 2007
11h30 à 13h00: Réunion du groupe socialiste, radicale,citoyen et divers gauche :
Ordre du jour :
- Questions d’actualité
- Discussion générale et discussion des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008 : Didier Migaud, Jérôme Cahuzac.
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 : Marisol Touraine, Jean-Marie Le Guen.
- Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur le rôle et le contrôle exercés par l’Etat sur l’évolution de l’actionnariat d’EADS au cours des années 2005 et 2006.
- Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les causes de la pollution du fleuve Rhône : Jean-Jack Queyranne, François Brottes.
- Point sur les groupes d’étude : David Habib
- Questions diverses
14h00 : Suite réunion groupe sur le projet de loi de financement Sécurité Sociale (PLFSS)
15h00 à 16h00 : Séance publique de l'Assemblée : questions au gouvernement
A partir de 16h00 : Installation des juges à la cour de justice de la République
16h30 : Discussion générale et discussion des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008.
21h30 : Suite de la discussion.
Mercredi 17 Octobre 2007
9H30 : Audition des représentants des personnels civils de la Défense
11h30 à 13h00 : Réunion de groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche
Ordre du jour :
- Questions d’actualité
- Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la maîtrise de l’immigration et à l’asile : George Pau-Langevin, Serge Blisko.
- Questions diverses
15h00 à 16h00 : séance publique de l'Assemblée : questions au gouvernement
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