Mardi 25 mai 2010
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9h30 : séance publique
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- Questions orales sans débat
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur les textes inscrits à l’ordre du jour de notre journée réservée du 20 mai :
- Proposition de projet de loi visant à renforcer l’exigence de parité des candidatures aux élections législatives : Bruno LE ROUX,
- Proposition de projet de loi tendant à abroger le « bouclier fiscal » : Jérôme CAHUZAC,
- Proposition de résolution sur l’égale reconnaissance des titres d’identité de tous les citoyens français sans distinction d’origine ou de lieu de naissance : Jean Pierre DUFAU,
- Projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales : Bernard DEROSIER, Elisabeth GUIGOU, Laurent FABIUS,
- Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l’électricité : François BROTTES.
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14h00 : réunion de la commission Défense
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- Préparation de l’examen en commission du projet de loi de lutte contre la prolifération des armes de destruction massive,
- Désignation d’un responsable
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15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : Réunion de la commission Défense
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- Explications de vote et vote par scrutin public sur les propositions du Groupe SRC :
- PPL parité aux élections législatives
- PPL tendant à abroger les « bouclier fiscal »
- Proposition de résolution sur l’égale reconnaissance des titres d’identité
- Projet de loi de réforme des collectivités territoriales
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21h30 : Séance publique
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- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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Mercredi 26 mai 2010
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10h00 : commission de la défense
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- Audition du général Stéphane Abrial, commandant suprême allié Transformation (SACT) à l’OTAN
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Conclusions de la CMP Grand Paris : Annick LEPETIT, Jean-Yves LE BOUILLONNEC, Daniel GOLBERG,
- Conclusions de la CMP Conseil économique, social et environnemental : Patrick ROY,
- Projet de loi de régulation bancaire et financière : Pierre-Alain MUET,
- Création d’une mission d’information parlementaire d’évaluation des politiques publiques menées à l’égard de la prostitution : Danielle BOUSQUET,
- Présentation du rapport sur le fonctionnement de l’hôpital dans le cadre de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : Jean MALLOT.
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15h00 : questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique.
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- CMP Grand Paris
- CMP Conseil économique et social
- Suite du projet de loi de réforme des collectivités territoriales.
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21h30 : Séance publique
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- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi