Mardi 22 octobre 2013
9h30 :
Séance publique
11h30 :
Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au
gouvernement
• Travaux parlementaires.
-
Point sur notre vie collective
- Vote solennel sur le projet de loi de
finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert,
rapporteur général du budget
-
Projet de loi de financement de la
sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable
-
PLF 2014 (seconde partie), point sur
les crédits des missions budgétaires :
- Action extérieure de l'Etat :
Jean-Pierre Dufau, responsable ; Philippe Baumel, François LoncIe, rapporteurs
pour avis ; Jérôme Lambert, rapporteur spécial
-
Enseignement scolaire : Malek Boutih,
responsable ; Julie Sommaruga, rapporteure pour avis ; Carole Delga,
rapporteure spéciale
- Défense - Budget opérationnel de la
défense : Philippe Nauche, responsable ; Jean Launay, rapporteur spécial.
- Recherche : Sandrine Doucet,
responsable ; Alain Claeys, rapporteur spécial et Enseignement supérieur : Yves
Daniel, responsable ; Emeric Bréhier, rapporteur pour avis, Thierry Mandon,
rapporteur spécial
-
Aide publique au développement :
Jean-René Marsac, responsable
-
Projet de proposition de loi relative
au devoir de vigilance des sociétés-mères et des entreprises donneuses d'ordre :
Philippe Noguès, Dominique Potier
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
-
Explications de vote et votes par scrutin public du projet de loi
de finances pour 2014 (1ère partie)
-
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
17h30 : Réunion
de la commission de Défense Nationale
- Suite de l’audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense,
sur le projet de loi de programmation militaire 2014-2019
21h30 : Séance
publique
-
Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 23 octobre 2013
11h00 :
Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au
gouvernement
• Travaux parlementaires.
-
PLF 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions
budgétaires :
- Justice : Axelle Lemaire, Yves Goasdoue, Dominique Raimbourg,
Colette Capdevielle, responsables ; Nathalie Nieson, Jean-Yves Le Bouillonnec,
Jean-Michel Clément, rapporteurs pour avis sur chaque programme
- Conseil et contrôle de l'Etat, Pouvoirs publics : René Dosière,
responsable ; Direction de l'action du Gouvernement : Marie-Françoise Bechtel,
responsable
- Relations avec les collectivités territoriales, Avance aux
collectivités territoriales : Marietta Karamanli, responsable ; Olivier
Dussopt, rapporteur pour avis ; Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale
-
Solidarité : Hélène Geoffroy, responsable ; Christophe Sirugue,
rapporteur pour avis ;
- Insertion et égalité des chances : Gisèle Biemouret, responsable ;
Handicap et dépendance : Annie Le Houerou, responsable ; Martine
Carrillon-Couvreur, rapporteur pour avis
-
Outre-mer : Bernard Lesterlin, responsable, René Dosière,
rapporteur pour avis
-
Egalité des territoires, logement et ville : Daniel Goldberg,
François Pupponi, rapporteurs pour avis ; Dominique Baert, Christophe Caresche,
rapporteurs spéciaux
-
Audition de François Lamy, ministre délégué chargé de la Ville
15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens
16h15 : Réunion
de la commission de Défense Nationale (groupe
élargi)
-
Examen des amendements de la commission et vote sur les crédits de
la mission « Défense » :
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Environnement et prospective de la politique de défense
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Soutien logistique et interarmées
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Préparation et emploi des forces : Forces terrestres
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Préparation et emploi des forces : Marine
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Préparation et emploi des forces : Air
-
Équipement des forces – Dissuasion
21h00 : Réunion
de la commission de Défense Nationale (groupe
élargi)
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Suite de l’examen des amendements de la
commission et vote sur les crédits de la mission « Défense »