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Lundi 21 octobre
2013
jeudi 24 octobre 2013
Vendredi 25 octobre 2013
Samedi 26 octobre 2013
Mardi 22 octobre 2013
9h30 : Séance publique
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Point sur notre vie collective
- Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général du budget
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable
- PLF 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :
- Action extérieure de l'Etat : Jean-Pierre Dufau, responsable ; Philippe Baumel, François LoncIe, rapporteurs pour avis ; Jérôme Lambert, rapporteur spécial
- Enseignement scolaire : Malek Boutih, responsable ; Julie Sommaruga, rapporteure pour avis ; Carole Delga, rapporteure spéciale
- Défense - Budget opérationnel de la défense : Philippe Nauche, responsable ; Jean Launay, rapporteur spécial.
- Recherche : Sandrine Doucet, responsable ; Alain Claeys, rapporteur spécial et Enseignement supérieur : Yves Daniel, responsable ; Emeric Bréhier, rapporteur pour avis, Thierry Mandon, rapporteur spécial
- Aide publique au développement : Jean-René Marsac, responsable
- Projet de proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés-mères et des entreprises donneuses d'ordre : Philippe Noguès, Dominique Potier
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public du projet de loi de finances pour 2014 (1ère partie)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
17h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Suite de l’audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire 2014-2019
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 23 octobre 2013
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- PLF 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :
- Justice : Axelle Lemaire, Yves Goasdoue, Dominique Raimbourg,
Colette Capdevielle, responsables ; Nathalie Nieson, Jean-Yves Le Bouillonnec,
Jean-Michel Clément, rapporteurs pour avis sur chaque programme
- Conseil et contrôle de l'Etat, Pouvoirs publics : René Dosière, responsable ; Direction de l'action du Gouvernement : Marie-Françoise Bechtel, responsable
- Relations avec les collectivités territoriales, Avance aux collectivités territoriales : Marietta Karamanli, responsable ; Olivier Dussopt, rapporteur pour avis ; Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale
- Solidarité : Hélène Geoffroy, responsable ; Christophe Sirugue, rapporteur pour avis ;
- Insertion et égalité des chances : Gisèle Biemouret, responsable ; Handicap et dépendance : Annie Le Houerou, responsable ; Martine Carrillon-Couvreur, rapporteur pour avis
- Outre-mer : Bernard Lesterlin, responsable, René Dosière, rapporteur pour avis
- Egalité des territoires, logement et ville : Daniel Goldberg, François Pupponi, rapporteurs pour avis ; Dominique Baert, Christophe Caresche, rapporteurs spéciaux
- Audition de François Lamy, ministre délégué chargé de la Ville
15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens
16h15 : Réunion de la commission de Défense Nationale (groupe élargi)
- Examen des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense » :
- Environnement et prospective de la politique de défense
- Soutien logistique et interarmées
- Préparation et emploi des forces : Forces terrestres
- Préparation et emploi des forces : Marine
- Préparation et emploi des forces : Air
- Équipement des forces – Dissuasion
21h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale (groupe élargi)
- Suite de l’examen des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense »
Mardi 8 octobre 2013
9h30 : Séance publique
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur ; Pascal Terrasse, rapporteur pour avis ; Catherine Coutelle, rapporteure pour information
- Projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général du budget
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable
- Projet de proposition de loi instaurant une action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités : Razzy Hammadi
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites
- Projet de loi de finances pour 2014
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 16 octobre 2013
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : Philippe Nauche, responsable ; Paola Zanetti, rapporteur pour avis ; Gérard Terrier, rapporteur spécial ;
- Sport, jeunesse et vie associative : Pascal Deguilhem, responsable ; Régis Juanico, rapporteur spécial ;
- Action extérieure de l'Etat : Jean-Pierre Dufau, responsable ; Philippe Baumel, François Loncle, rapporteurs pour avis ; Jérôme Lambert, rapporteur spécial ;
- Enseignement scolaire : Malek Boutih, responsable ; Julie Sommaruga, rapporteure pour avis ; Carole Delga, rapporteure spéciale ;
- Défense - Budget opérationnel de la défense : Philippe Nauche, responsable ; Jean Launay, rapporteur spécial.
- Projet de proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés-mères et des entreprises donneuses d'ordre : Philippe Noguès, Dominique Potier
14h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Organisation des débats en commission élargie - mission « Anciens combattants» (lundi 21 octobre à partir de 15 h)
- Organisation des débats en commission élargie - mission « Défense» (mercredi 23 octobre à partir de 16 h 15)
- Questions diverses
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mardi 8 octobre 2013
9h30 : Séance publique
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général du budget
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable
- Audition de Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, avec Bernard Cazeneuve, Ministre délégué, chargé du Budget, et avec Michèle Delaunay, Ministre déléguée aux Personnes âgées et à l'Autonomie, Dominique Bertinotti, Ministre déléguée à la Famille et Marie-Arlette Carlotti, Ministre déléguée aux Personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites
17h15 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition du général Denis Mercier, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 9 octobre 2013
09h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014
10h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Philippe Berna, président, et Thierry Gaiffe, président de la commission Défense du Comité Richelieu sur le projet de loi de programmation militaire
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Point sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 avant son examen par la commission : Christian Paul, responsable
- Point sur le rapport de la mission d'information sur la filière du sang en France : Olivier Véran
11h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Lundi 7 octobre 2013
jeudi 10 octobre 2013
Vendredi 11 octobre 2013
Samedi 12 octobre 2013
Dimanche 13 octobre 2013
jeudi 3 octobre 2013
Vendredi 4 octobre 2013
Samedi 5 octobre 2013
Dimanche 6 octobre 2013
Mardi 1er octobre 2013
- Ouverture de la session ordinaire
- Nomination du Bureau
11h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Élection du bureau de la commission
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel : Yves Blein, responsable ; Clotilde Valter, rapporteure ; Jean-Marc Germain, rapporteur pour avis
- Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises : Cécile Untermaier, responsable ; Jean-Michel Clément, rapporteur
- Projet de proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel : Maud Olivier, Catherine Coutelle
- Audition de Pierre Moscovici, Ministre de l’Économie et des Finances, et de Bernard Cazeneuve, Ministre délégué, chargé du Budget
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public : PPL visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel
- Projet de loi habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises
19h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Kader Arif, ministre délégué aux Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2014
- Désignation de rapporteur-es sur le projet de loi de programmation militaire
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 2 octobre 2013
09h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- dispositions relatives aux outre-mer : Bernard Lesterlin, responsable ; René Dosière, rapporteur
- Proposition de loi visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques : Frédérique Massat, responsable ; Serge Letchimy, rapporteur
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UMP, le jeudi 3 octobre
- Point sur le projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général
- Point sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur ; Pascal Terrasse, rapporteur pour avis ; Catherine Coutelle, rapporteure pour information (Délégation aux droits des femmes)
11h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : séance publique
- Projet de loi organique, Sénat, sur l’actualisation de la loi du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie
- Projet de loi, Sénat, portant diverses dispositions relatives aux Outre-mer
- PPL, Sénat, sur la prolongation de la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite « des 50 pas géométriques »
16h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi