Le député en action

Semaine du 25 novembre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 26 novembre 2013

9h30 : Séance publique

-          Question orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels sur :

-          le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul

-          le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur

-          le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine : Yves Blein, responsable ; François Pupponi, rapporteur

-          Projet de loi sur la programmation militaire 2014-2019 : Christophe Léonard, responsable ; Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury, co-rapporteures

-          Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel : Ségolène Neuville, responsable, Maud Olivier, rapporteure

-          2^ème lecture du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Nathalie Appéré, Jean-Yves Le Bouillonnec, responsables ; Olivier Dussopt, rapporteur

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UDI, jeudi 28 novembre

-          Débat sur le rapport sur la proposition de directive relative à l'exécution de la directive sur le détachement des travailleurs : Gilles Savary, Chantal Guittet, rapporteurs

-          Point sur le rapport de mission «pour J'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles» : Carole Delga

-          Audition de Laurent Fabius, Ministre des Affaires étrangères

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public : Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 Nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites

-          Projet de loi, Sénat, de programmation militaire pour 2014-2019

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 27 novembre 2013

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Gérard Lindeperg, ancien député, vice-président et membre fondateur de la Fondation Jean-Jaurès, présentera l'année Jaurès

-          Echange avec Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque Publique d'Investissement, qui présentera le fonctionnement et les actions de la BPI

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public sur le Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

-          Suite du projet de loi, Sénat, programmation militaire pour 2014-2019

-          Proposition de loi renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain du 18 au 24 novembre 2013

Lundi 18 novembre 2013

• Rendez-vous

jeudi 21 novembre 2013

• Rendez-vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• TOULON SUR ALLIER : Réunion publique
• YZEURE : réunion de la section PS

Vendredi 22 novembre 2013

• Rendez-vous
• YZEURE : AG de l'ARS
• MOULINS : Assemblée générale de l'A.P.E.L du département de l'Allier à l’ensemble scolaire Saint-Benoît

Samedi 23 novembre 2013

• YZEURE : Salon des Vins à Yzeurespace
• BUXIERE LES MINES : Inauguration de l'ensemble des réalisations : église - salle des fêtes - aménagement du bourg
• YZEURE : Match de foot Yzeure-Lyon-Duchère

Dimanche 24 novembre 2013

• YZEURE : Assemblée générale de la FNACA (Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie)

Semaine du 18 novembre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 18 novembre 2013

9h30 : Séance publique

-          Question orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels sur :

-          le projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général

-          les projets de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député, de sénateur, ou de représentant au Parlement européen : Laurence Dumont, responsable ; Christophe Borgel, rapporteur

-          Conclusions des CMP sur les projets de loi portant application de l'article Il de la Constitution : Sébastien Denaja, responsable

-          Nouvelle lecture du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur, Pascal Terrasse, rapporteur pour avis ; Catherine Coutelle, rapporteure pour avis

-          Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine : Yves Blein, responsable ; François Pupponi, rapporteur

-          Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UDI, jeudi 28 novembre :

- proposition de loi visant à reconnaître le vote blanc aux élections : Pascal Popelin, responsable ;

- proposition de loi visant à rétablir les avantages liés aux heures supplémentaires : Denys Robilliard, responsable

- proposition de loi autorisant l'expérimentation des maisons de naissance : Gisèle Biémouret, responsable

-          Point sur le rapport de mission « pour l'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles » : Carole Delga

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances pour 2014

-          CMP projet de loi organique application de l'article 11 de la Constitution

-          CMP projet de loi application de l'article 11 de la Constitution

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

-          Nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites

Mercredi 19 novembre 2013

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Nicole Notat, présidente de Vigeo, sur la responsabilité sociale des entreprises

14h00 : Réunion des commissaires socialistes à la Défense

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public : Nouvelle lecture projet de loi organique interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur Nouvelle lecture projet de loi interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen

 -          Suite nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites

 21h30 : Séance publique

 -          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

 

Le terrain du 4 au 10 novembre 2013

Lundi 4 novembre 2013

• Rendez-vous

jeudi 7 novembre 2013

• Rendez-vous

Vendredi 8 novembre 2013

• Rendez-vous

Samedi 9 novembre 2013

• Rendez-vous
• ROCLES : rassemblement pour les fusillés pour l’exemple de la guerre 14-18
• Journée départementale sapeurs-pompiers

Semaine du 4 novembre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 5 novembre 2013

9h30 : Séance publique

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Échange avec Hannes Swoboda, Président du groupe S&D au Parlement européen

-          Vote solennel sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière et sur le projet de loi organique relatif au procureur de la République financier : Yves Goasdoue, responsable ; Yann Galut, rapporteur ; Sandrine Mazetier, rapporteure pour avis

-          Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires : Immigration, asile et intégration ; Médias, livre et industries culturelles, gestion et valorisation du spectre hertzien, avances à l'audiovisuel public ; Economie ; Accords monétaires internationaux, prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales, développement agricole et rural ; Égalité des territoires, logement et ville.

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public : Lecture définitive du projet de loi Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière Lecture définitive du projet de loi organique Procureur de la République financier

-          Suite du projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) : Enseignement scolaire Recherche et enseignement supérieur

21h30 : Séance publique

-          Suite du projet de loi de finances pour 2014 (2ème partie) :

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

-          Justice

-          Conseil et contrôle de l’Etat ; Pouvoirs publics ; Direction de l’action du Gouvernement

Mercredi 6 novembre 2013

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires : Santé ; Écologie, développement et mobilités durables ; Contrôle et exploitation aériens ; Aides à l'acquisition de véhicules propres ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale ; Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs.

-          Création d'un groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire : Yves Blein

14h00 : Réunion des commissaires socialistes à la Défense

-          Présentation par Jean-Claude Mallet, Conseiller spécial auprès du Ministre de la Défense, du projet de loi de programmation Militaire (LPM) adopté au Sénat en 1^ère lecture

-          Présentation et discussion des éventuels amendements sur le Projet de Loi de programmation militaire

-          Questions diverses

14h00 : Réunion des commissaires socialistes à la Défense

-          Présentation par Jean-Claude Mallet, Conseiller spécial auprès du Ministre de la Défense, du projet de loi de programmation Militaire (LPM) adopté au Sénat en 1^ère lecture

-          Présentation et discussion des éventuels amendements sur le Projet de Loi de programmation militaire

-          Questions diverses

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Suite du projet de loi de finances pour 2014 (2ème partie) :

-          Sport, jeunesse et vie associative

-          Action extérieure de l’Etat

-          Aide publique au développement

21h00 : Séance publique

-          Suite du projet de loi de finances pour 2014 (2ème partie) : Outre-mer