Le député en action

Le terrain du 21 au 27 octobre 2013

Lundi 21 octobre 2013

• Rendez-vous
• YZEURE : Rencontre avec les syndicats de la base de Varennes

jeudi 24 octobre 2013

• Rendez-vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• LAFELINE : repas avec les maires du canton de Chantelle et une partie de ceux de Saint Pourçain

Vendredi 25 octobre 2013

• Rendez-vous
• MOULINS : réunion en Préfecture sur le contrat de redynamisation du site de Varennes/Allier

Samedi 26 octobre 2013

• Rendez-vous
• MOULINS : Assemblée générale du Souvenir Français

Semaine du 21 octobre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 22 octobre 2013 

9h30 : Séance publique

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Point sur notre vie collective

-     Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général du budget

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable

-          PLF 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :

-       Action extérieure de l'Etat : Jean-Pierre Dufau, responsable ; Philippe Baumel, François LoncIe, rapporteurs pour avis ; Jérôme Lambert, rapporteur spécial

-          Enseignement scolaire : Malek Boutih, responsable ; Julie Sommaruga, rapporteure pour avis ; Carole Delga, rapporteure spéciale

-     Défense - Budget opérationnel de la défense : Philippe Nauche, responsable ; Jean Launay, rapporteur spécial.

-   Recherche : Sandrine Doucet, responsable ; Alain Claeys, rapporteur spécial et Enseignement supérieur : Yves Daniel, responsable ; Emeric Bréhier, rapporteur pour avis, Thierry Mandon, rapporteur spécial

-          Aide publique au développement : Jean-René Marsac, responsable

-          Projet de proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés-mères et des entreprises donneuses d'ordre : Philippe Noguès, Dominique Potier

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public du projet de loi de finances pour 2014 (1^ère partie)

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014

17h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-    Suite de l’audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire 2014-2019

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 23 octobre 2013

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          PLF 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :

-     Justice : Axelle Lemaire, Yves Goasdoue, Dominique Raimbourg, Colette Capdevielle, responsables ; Nathalie Nieson, Jean-Yves Le Bouillonnec, Jean-Michel Clément, rapporteurs pour avis sur chaque programme

-      Conseil et contrôle de l'Etat, Pouvoirs publics : René Dosière, responsable ; Direction de l'action du Gouvernement : Marie-Françoise Bechtel, responsable

-   Relations avec les collectivités territoriales, Avance aux collectivités territoriales : Marietta Karamanli, responsable ; Olivier Dussopt, rapporteur pour avis ; Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale

-          Solidarité : Hélène Geoffroy, responsable ; Christophe Sirugue, rapporteur pour avis ;

-  Insertion et égalité des chances : Gisèle Biemouret, responsable ; Handicap et dépendance : Annie Le Houerou, responsable ; Martine Carrillon-Couvreur, rapporteur pour avis

-          Outre-mer : Bernard Lesterlin, responsable, René Dosière, rapporteur pour avis

-      Egalité des territoires, logement et ville : Daniel Goldberg, François Pupponi, rapporteurs pour avis ; Dominique Baert, Christophe Caresche, rapporteurs spéciaux

-          Audition de François Lamy, ministre délégué chargé de la Ville

15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens

16h15 : Réunion de la commission de Défense Nationale (groupe élargi)

-          Examen des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense » :

-          Environnement et prospective de la politique de défense

-          Soutien logistique et interarmées

-          Préparation et emploi des forces : Forces terrestres

-          Préparation et emploi des forces : Marine

-          Préparation et emploi des forces : Air

-          Équipement des forces – Dissuasion

21h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale (groupe élargi)

-          Suite de l’examen des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense »

Semaine du 14 octobre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 8 octobre 2013

9h30 : Séance publique

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur ; Pascal Terrasse, rapporteur pour avis ; Catherine Coutelle, rapporteure pour information

-          Projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général du budget

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable

-          Projet de proposition de loi instaurant une action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités : Razzy Hammadi

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites

-          Projet de loi de finances pour 2014

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 16 octobre 2013

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :

-          Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : Philippe Nauche, responsable ; Paola Zanetti, rapporteur pour avis ; Gérard Terrier, rapporteur spécial ;

-          Sport, jeunesse et vie associative : Pascal Deguilhem, responsable ; Régis Juanico, rapporteur spécial ;

-          Action extérieure de l'Etat : Jean-Pierre Dufau, responsable ; Philippe Baumel, François Loncle, rapporteurs pour avis ; Jérôme Lambert, rapporteur spécial ;

-          Enseignement scolaire : Malek Boutih, responsable ; Julie Sommaruga, rapporteure pour avis ; Carole Delga, rapporteure spéciale ;

-          Défense - Budget opérationnel de la défense : Philippe Nauche, responsable ; Jean Launay, rapporteur spécial.

-          Projet de proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés-mères et des entreprises donneuses d'ordre : Philippe Noguès, Dominique Potier

14h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Organisation des débats en commission élargie - mission « Anciens combattants» (lundi 21 octobre à partir de 15 h)

-          Organisation des débats en commission élargie - mission « Défense» (mercredi 23 octobre à partir de 16 h 15)

-          Questions diverses

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 7 octobre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 8 octobre 2013

9h30 : Séance publique

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-    Projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général du budget

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable

-    Audition de Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, avec Bernard Cazeneuve, Ministre délégué, chargé du Budget, et avec Michèle Delaunay, Ministre déléguée aux Personnes âgées et à l'Autonomie, Dominique Bertinotti, Ministre déléguée à la Famille et Marie-Arlette Carlotti, Ministre déléguée aux Personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites

17h15 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition du général Denis Mercier, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 9 octobre 2013

09h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014

10h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Philippe Berna, président, et Thierry Gaiffe, président de la commission Défense du Comité Richelieu sur le projet de loi de programmation militaire

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-        Point sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 avant son examen par la commission : Christian Paul, responsable

-          Point sur le rapport de la mission d'information sur la filière du sang en France : Olivier Véran

11h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-     Audition de Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain du 7 au 13 octobre 2013

Lundi 7 octobre 2013

• Rendez-vous
• AVERMES : Assemblée générale du SICTOM

jeudi 10 octobre 2013

• Rendez-vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• GOUISE : Remise de dons lors du Challenge Caillot

Vendredi 11 octobre 2013

• Rendez-vous
• MOULINS : Table ronde sur les PME (crédit Mutuel)

Samedi 12 octobre 2013

• Rendez-vous
• VERNEUIL EN BOURBONNAIS : Hommage à Maurice Raynaud, ancien résistant, déporté à Buchenwald
• CONTIGNY : Inauguration des travaux réalisés place de la mairie

Dimanche 13 octobre 2013

•  NEUILLY-LE-RÉAL : concours de boule

Le terrain du 30 septembre au 5 octobre 2013

Lundi 30 septembre 2013

• Rendez-vous

jeudi 3 octobre 2013

• Rendez-vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence

Vendredi 4 octobre 2013

• Rendez-vous
• MOULINS : Journées Techniques SOMAB
• BOURBON L’ARCHAMBAULT : Inauguration de l'espace culturel

Samedi 5 octobre 2013

• Rendez-vous
• DOMPIERRE : inauguration
• MOULINS : Inauguration du SDIS
• Match de football : Yzeure contre Villefranche Beaujolais
• YZEURESPACE : Pockemon Crew  

Dimanche 6 octobre 2013

•  MOULINS : Assemblée générale des Mutilés de guerre
• CHATEL DE NEUVRE : ban des vendanges

Semaine du 30 septembre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 1^er octobre 2013

9h30 : Séance publique

-          Ouverture de la session ordinaire

-          Nomination du Bureau

11h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Élection du bureau de la commission

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel : Yves Blein, responsable ; Clotilde Valter, rapporteure ; Jean-Marc Germain, rapporteur pour avis

-          Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises : Cécile Untermaier, responsable ; Jean-Michel Clément, rapporteur

-          Projet de proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel : Maud Olivier, Catherine Coutelle

-          Audition de Pierre Moscovici, Ministre de l’Économie et des Finances, et de Bernard Cazeneuve, Ministre délégué, chargé du Budget

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public : PPL visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel

-          Projet de loi habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises

19h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-      Audition de Kader Arif, ministre délégué aux Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2014

-          Désignation de rapporteur-es sur le projet de loi de programmation militaire

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 2 octobre 2013

09h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          dispositions relatives aux outre-mer : Bernard Lesterlin, responsable ; René Dosière, rapporteur

-          Proposition de loi visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques : Frédérique Massat, responsable ; Serge Letchimy, rapporteur

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UMP, le jeudi 3 octobre

-          Point sur le projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général

-          Point sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur ; Pascal Terrasse, rapporteur pour avis ; Catherine Coutelle, rapporteure pour information (Délégation aux droits des femmes)

11h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : séance publique

-          Projet de loi organique, Sénat, sur l’actualisation de la loi du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie

-          Projet de loi, Sénat, portant diverses dispositions relatives aux Outre-mer

-          PPL, Sénat, sur la prolongation de la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite « des 50 pas géométriques »

16h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi