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Lundi 16 décembre 2013
jeudi 19 décembre 2013
Vendredi 20 décembre 2013
Samedi 21 décembre 2013
Mardi 17 décembre 2013
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Point sur le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes : Axelle Lemaire, responsable, Sébastien Denaja, rapporteur (commission des Lois saisie au fond) ; Barbara Romagnan, responsable, Monique Orphé, rapporteure (commission des Affaires sociales saisie pour avis) ; Valérie Corre, responsable, Sylvie Tolmont, rapporteure (commission des Affaires culturelles et de l'éducation saisie pour avis) ; Catherine Coutelle, rapporteure pour information pour la délégation aux Droits des femmes
- Proposition de résolution, au titre de l'article 34-1 de la Constitution, pour la promotion d'une politique d'égalité des territoires : Alain Calmette
- Lectures définitives des projets de loi de finances pour 2014 et de finances rectificative pour 2013 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général
- Lecture définitive du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur
- Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat : Philippe Doucet, responsable ; Yves Goasdoué, rapporteur
- Point sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : Christophe Borgel, Jacqueline Maquet, responsables ; Daniel Goldberg, Audrey Linkenheld, rapporteurs
- Projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises : Cécile Untermaier, responsable ; Jean-Michel Clément, rapporteur
15h00 : Questions au gouvernement
17h00 : Commission de Défense Nationale
- Audition de Laurent Fabius, Ministre des Affaires étrangères, et Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense, sur la situation en République centrafricaine
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 18 décembre 2013
9h30 : Questions orales
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Conclusions de la CMP du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles : Nathalie Appéré, responsable ; Olivier Dussopt, rapporteur
- Choix des sujets pour la semaine de contrôle du 27 janvier 2014 : Régis Juanico
- Projet de proposition de loi visant à interdire les sacs oxo fragmentables : Arnaud Leroy
- Point sur les conclusions du groupe de travail « Emploi médical temporaire à l'hôpital public» : Olivier Véran, responsable
- Echange avec Catherine Trautmann, Présidente de la délégation socialiste française au Parlement européen, sur le Conseil européen et les élections européennes 2014
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Eventuellement, lecture définitive du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites
- PPL, Sénat, exercice, par les élus locaux, de leur mandat
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Lundi 9 décembre 2013
Jeudi 12 décembre 2013
Vendredi 13 décembre 2013
Samedi 14 décembre 2013
Mardi 10 décembre 2013
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Point sur le débat sur l'intervention française en Centrafrique
- Votes solennels sur :
- le projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général ;
- la deuxième lecture du projet de loi relatif à la consommation : Frédéric Barbier, responsable ; Annick Le Loch, Razzy Hammadi, rapporteurs
- Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire : Patrice Prat
- Deuxième lecture du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles : Nathalie Appéré, responsable ; Olivier Dussopt, rapporteur
- Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général
- Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux missions de l'Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime : Hervé Pellois, responsable ; Clotilde Valter, rapporteure
- Deuxième lecture de la proposition de loi relative à la mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé : Christian Paul, responsable ; Fanélie Carrey-Conte, rapporteure
- Point sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt : Chantal Berthelot, Pascale Got et Dominique Potier, responsables ; Germinal Peiro, rapporteur
- Projet de proposition de loi constitutionnelle visant à ratifier la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : Jean-Jacques Urvoas
- Projet de proposition de loi visant à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale : Gilles Savary
- Audition de Michel Sapin, Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le conseil des ministres de l'UE consacré à la directive détachement des travailleurs
15h00 : Débat sur l’intervention française en Centrafrique
17h45 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public du projet de loi de finances rectificative pour 2013
- Suite de l’ordre du jour de la veille
- 2ème lecture du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
- PPL organique, Sénat, jonction des avis du conseil national d’évaluation des normes sur les projets de loi collectivités territoriales
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 11 décembre 2013
9h30 : Questions orales
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Deuxième lecture de la proposition de loi visant à harmoniser les délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881, commises en raison du sexe, de l'orientation ou de l'identité sexuelle ou du handicap : Catherine Quéré, rapporteure
- Point sur le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes : Barbara Romagnan, responsable ; Monique Orphé, rapporteure pour avis
11h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
15h00 : Questions au gouvernement
- Point sur le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes : Barbara Romagnan, responsable ; Monique Orphé, rapporteure pour avis
16h00 : Séance publique
- Explications de vote des groupes et vote par scrutin public : 2ème lecture du projet de loi consommation
- Explications de vote et votes par scrutin public : PPL libre choix des maires sur les rythmes scolaires dans l’enseignement du 1er degré PPL ouverture des commerces la nuit PPL lutte contre l’ambroisie
- Explications de vote et vote : proposition de résolution commission d’enquête sur les coûts de la filière nucléaire
- Suite de la 2ème lecture du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
- Suite de la PPL organique, Sénat, jonction des avis du conseil national d’évaluation des normes aux projets de loi collectivités territoriales
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Lundi 2 décembre 2013
Mardi 3 décembre 2013
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Points sur les votes solennels sur :
- le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014,
- le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
- la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel en présence de Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes
- Point sur le projet de loi de finances rectificative
11 h00 : Débat sur l'emploi des jeunes
En présence de Michel Sapin, Ministre du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle, ce débat sera introduit par Jean-Patrick Gille, en sa qualité de président de l'Union des missions locales.
Régis Juanico présentera son rapport d'évaluation, réalisé dans le cadre du CEC, sur les politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes.
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public :
- Lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
- Projet de loi, Sénat, de programmation militaire pour 2014-2019
- Projet de loi de finances rectificative pour 2013
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 4 décembre 2013
9h30 : Réunion de la commission Défense Nationale
(Avec la commission des affaires étrangères et européennes)
- Audition d’Arnaud Danjean, Président de la sous-commission défense du Parlement européen, et de Maria Eleni Koppa, rapporteure, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
- Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Point sur les propositions de loi inscrites à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UMP, jeudi 5 décembre :
- libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré : Yves Durand, Colette Langlade : responsables ;
- ouverture des commerces la nuit dans des zones touristiques d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente : Christophe Sirugue, responsable ;
- lutte contre l'ambroisie : Jean-Yves Caullet, responsable
- Deuxième lecture du projet de loi relatif à la consommation : Frédéric Barbier, responsable ; Annick Le Loch, Razzy Hammadi, rapporteurs
- Projet de proposition de loi tendant à la mise en place d'un dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge de liquidation de leur pension de retraite et souhaitant prolonger leur activité au bénéfice des nouveaux moniteurs : Frédérique Massat
- Audition de Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt : présentation du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public de la PPL renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Lundi 25 novembre 2013
jeudi 28 novembre 2013
Vendredi 29 novembre 2013
Samedi 30 novembre 2013
Dimanche 1er décembre 2013