Guy Chambefort à l'Assemblée

Mardi 7 février 2017

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.

-          Projet de loi relatif à la sécurité publique : Pascal Popelin, responsable ; Yves Goasdoué, rapporteur

-          CMP ou nouvelle lecture du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer : Ibrahim Aboubacar, responsable ; Victorin Lurel, rapporteur

-          Projet de loi ratifiant les ordonnances de novembre 2016 portant diverses mesures institutionnelles et électorales relatives à la Corse : Romain Colas, responsable ; François Pupponi, rapporteur

 

-          Conclusions de la CMP du projet de loi ratifiant les ordonnances de juillet 2016 relatives à l'autoconsommation d'électricité et à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables : Marie-Noëlle Battistel, responsable ; Béatrice Santais, rapporteure

 

15h00 : Question au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi relatif à la convention de La Haye sur la protection des biens culturels

-          Projet de loi, Sénat, relatif à la sécurité publique

17h00 : Réunion de la commission de Défense nationale

-          Examen du rapport d’information sur le rôle de la marine nationale en Méditerranée

21h30 : Séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 8 février 2017

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

15h00 : questions au gouvernement

16h00 : séance publique

-       Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes

-       Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de l’après-midi