Le député en action

Le terrain pour la semaine du 21 décembre 2009

Lundi 21 décembre 2009  

• Rendez vous
• Rencontre avec le Président du Conseil général de l’Allier

Jeudi 24 décembre 2009

• Rendez vous

Semaine du 21 décembre 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 22 décembre 2009

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9h30 : question orale sans débat

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi sur la réforme de La Poste et les activités postales : François BROTTES,

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-          Choix des textes ou débats à inscrire à l’ordre du jour de notre journée réservée du 18 février 2010,

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-          Projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux : Bruno Le Roux,

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-          Projet de loi ratifiant l’ordonnance du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l’élection des députés : Bruno Le Roux,

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-          Proposition de loi relative à l’indépendance des rédactions : Patrick Bloche, Michel FRANÇAIX, Didier MATHUS, Marcel ROGEMONT,

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-          Projet de loi sur la reconnaissance des victimes des essais nucléaires, après CMP : Jean-Patrick GILLE,

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-          Projet de loi de finances rectificative pour 2009, après CMP : Jérôme CAHUZAC, Didier MIGAUD.

…                                
         

15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : séance publique

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-          Fixation de l’ordre du jour

-          Projet de loi réforme du statut de l’entreprise publique de La Poste et les activités postales : explications de vote et vote par scrutin public,

-          CMP projet de loi reconnaissance des victimes des essais nucléaires,

-          CMP projet de loi de finances rectificative pour 2009

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17 h 00 : Commission de la défense

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21h30 : séance publique

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-          2ème lecture du projet de loi protection du secret des sources des journalistes

Le terrain pour la semaine du 14 décembre 2009

Lundi 14 décembre 2009

• Rendez vous

Mercredi 16 décembre 2009

• JALIGNY SUR BESBRE : Foire aux dindes (Marie José CHASSIN)

Jeudi 17 décembre 2009

• Moulins : rencontre avec l’Evêque
• YZEURE : Inauguration du marché de noël
• Yzeure : vœux du Président du conseil général

Vendredi 18 décembre 2009

• Rendez vous avec le syndicat CGT de la base de Varennes sur Allier
• Lycée Jean Monnet : pot de départ
• Yzeure : inauguration de la salle de jeu ACORAN
• Saint LÉON : vœux du maire
• Yzeurespace : spectacle « Espagne terre de feu »

Samedi 19 décembre 2009

• LE DONJON : Inauguration de la déchetterie et de la zone d’activités Les Bernards
• YZEURE : arrivée du père noël au Plessis organisée par l’Amicale des Locataire du Plessis
• MOULINS : Exposition à la société des Beaux Arts

Semaine du 14 décembre 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 15 décembre 2009

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9h30 : question orale sans débat

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

-          Projet de loi sur La Poste et les activités postales : François BROTTE,

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-          Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la protection du secret des sources des journalistes : Aurélie FILIPETTI,

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-          Proposition de loi relative à l’indépendance des rédactions : Patrick BLOCHE, Michel FRANçAIX, Didier MATHUS, Marcel ROGEMONT.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h30 : séance publique

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-          Projet de loi sur La Poste et les activités postales.

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21h30 : séance publique

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-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

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Mercredi 16 décembre 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

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-          Débat sur la déclaration du Gouvernement sur la situation en Afghanistan : Jean GLAVANY,

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-          Proposition de loi de Jean François CopÉ et Marie Jo Zimmerman, relative à la   représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils   d’administration et de surveillance, et à l’égalité professionnelle : Pascale CROZON, Catherine COUTELLE,

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-          Projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux : Bruno LE ROUX,

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-          Proposition de loi d’Etienne Blanc (UMP) sur le contreseing de l’avocat : George PAU-LANGEVIN.

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15h00 : Questions au gouvernement

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-          Déclaration du Gouvernement sur la situation en Afghanistan et débat sur cette déclaration,

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

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21h30 : séance publique

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-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

Le terrain pour la semaine du 7 décembre 2009

Lundi 7 décembre 2009

• Rendez vous
• YZEURE : Visite de la crèche "La Coquinette"
• MOULINS : Installation du Directeur des Polices Urbaines au Commissariat de Moulins

Mardi 8 décembre 2009

• MOULINS : 3^ème conférence départementale de la famille (UDAF) (Marie José CHASSIN)

Mercredi 9 décembre 2009

• YZEURE : Réunion des militants suivie d'un buffet
• BELLERIVE SUR ALLIER : Rencontre entre les collaborateurs des équipes parlementaires et du cabinet du Président du Conseil général (Marie José CHASSIN)

Jeudi 10 décembre 2009

• Rendez vous
• YZEURE : Réunion du Conseil général, du Conseil régional sur l’"Accueil des nouvelles populations" (Marie José CHASSIN)

Vendredi 11 décembre 2009

• Rendez vous
• TOULON SUR ALLIER : Manifestation Rond-Point Larry
• MOULINS : visite du Centre National du Costume de Scène et de Scénographie, de la chapelle, de la cathédrale.

Samedi 12 décembre 2009

• Rendez vous

Semaine du 7 décembre 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 8 décembre 2009

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9h30 : question orale sans débat

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

-          Point sur les votes solennels des PPL du Groupe GDR,

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-          Débat sur l’identité nationale,

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-          Choix des propositions de loi à inscrire à l’ordre du jour de la journée consacrée à notre groupe (21 janvier 2010),

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-          Débat sur la déclaration du Gouvernement sur la situation en Afghanistan : Jean GLAVANY, 

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-          Point sur le débat sur les services départementaux d’incendie et de secours : Bernard DEROSIER,

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-          Point sur le débat sur l’exécution des décisions de justice pénale : Dominique RAIMBOURG.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h30 : séance publique

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-          Explication de vote et vote par scrutin public sur :

Ÿ PPL tiers secteur habitat participatif

Ÿ PPL mesures urgentes pour le logement

Ÿ PPL planification écologique

Ÿ Proposition de résolution sur la création d’un service public bancaire et d’un pôle public financier

Ÿ PPL droit au revenu des agriculteurs

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-          Débat sur l’identité nationale

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17 h 00 : Commission de la défense

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-          Audition de Thierry Mariani, représentant spécial pour l’Afghanistan et le Pakistan

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21h30 : séance publique

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-          Débat sur le rapport d’information de la commission des finances sur les services départementaux d’incendie et de secours,

-          Débat sur le rapport d’information de la commission des lois sur l’exécution des décisions de justice pénale

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Mercredi 9 décembre 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

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-          Projet de loi sur La Poste et les activités postales : François BROTTES, 

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-          Débat sur la déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen : Christophe CARESCHE, Jérôme LAMBERT,   

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-          Présentation du rapport sur les études d’impact et les travaux du CEC : Jean MALLOT,

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-          Point sur le projet de loi de finances pour 2010 et le projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Didier MIGAUD.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : séance publique

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-          Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat préalable au Conseil européen,

-          Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009

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21h30 : séance publique

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-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain pour la semaine du 30 novembre 2009

Lundi 30 novembre 2009

• Rendez vous
• Rendez-vous avec le Directeur d’Allier Habitat
• Cébazat : Remise des prix du concours régional des villes et villages fleuris

Mercredi 2 décembre 2009

• Yzeure : Assemblée Générale de l'Association française pour le Développement de l'Enseignement Technique au Lycée Jean Monnet (Marie José CHASSIN)

Jeudi 3 décembre 2009

• Rendez vous

Vendredi 4 décembre 2009

• Rendez vous
• YZEURE : Prise d'armes Saint-Eloi – 13^ème BSMAT
• Rencontre avec les Conseil municipaux de Chassenard, Saint Léger sur Vouzance et Le Pin.

Samedi 5 décembre 2009

• Moulins : Cérémonie à l'occasion de la Journée Nationale d'Hommage aux "Morts pour la France" de la Guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
• Repas de noël à la Gloriette
• COULANDON : Cérémonie à l'occasion de la Journée Nationale d'Hommage aux "Morts pour la France " de la Guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
• Vernissage expo Judey
• Match de football : Moulins Beauvais

Semaine du 30 novembre 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 1^er décembre 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

-          Point sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les sondages : Delphine BATHO,

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-          Vote solennel du projet de loi relatif au « Grand Paris » : Annick LEPETIT, Daniel   GOLBERG,

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-          Proposition de loi relative à la simplification et à l’amélioration de la qualité du droit : Jean Michel CLÉMENT,

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-          Proposition de loi relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre : Marcel ROGEMENT, Michel FRANÇAIX,

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-          Proposition de loi visant à interdire la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l’Union européenne : Odile SAUGUES,

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-          Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique : Corinne ERHEL,   Patrick BLOCHE.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : séance publique

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-          Explication de vote et vote par scrutin public sur :

                                   Ÿ Projet de loi Grand Paris,

                                   Ÿ PPL délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre,

                                   Ÿ PPL simplification et amélioration de la qualité du droit

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17h00 : commission de la défense

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-          Audition de Monsieur Lutz Bertling, Président d’Eurocopter,

-          Rapport d’information sur les drones

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21h30 : séance publique

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-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

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Mercredi 2 décembre 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

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-          Débat sur la conférence de Copenhague : Jean Paul CHANTEGUET,

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-          Point sur l’état du débat au Sénat sur la taxe professionnelle   : Jérôme CAHUZAC,   Didier MIGAUD

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-          Point sur la proposition de loi organique relative à la déclaration du patrimoine     du Président de la République, des membres du Parlement : René DOSIERE, Jean Jacques URVOAS,

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-          Point sur la proposition de loi relative à la déclaration de patrimoine des membres du Gouvernement et de titulaires de certains mandats et fonctions : René DOSIERE, Jean Jacques URVOAS,   

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-          Proposition de loi relative à la composition de l’Assemblée des Français de l’étranger

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15h00 : Questions au gouvernement

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-          Déclaration du Gouvernement sur la Conférence de Copenhague et débat sur cette déclaration,

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-          Proposition de loi simplification et amélioration de la qualité du droit (suite)

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21h30 : séance publique

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-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi