Le député en action

Semaine du 20 octobre 2008 à l’Assemblée Nationale

Lundi 20 octobre 2008

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16 h 30 : Audition du Général Stéphane Abrial, chef d’état-major de l’armée de l’air sur le projet de loi de finances pour 2009

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Mardi 21 octobre 2008

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11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires

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-          Vote solennel sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement

-          Projet de loi de finances pour 2009 (1^ère partie)

-          Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009

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15h00 : Question au gouvernement

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A partir de 16h30 : Questions orales

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Mercredi 22 octobre 2008

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10 h 00 : Audition de l’Amiral Pierre-François Forissier, chef d’état-major de la marine, sur le projet  de loi de finances pour 2009

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11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires

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-          Proposition de loi relative à la reconnaissance des anciens combattants originaires des Etats antérieurement liés à la France et ayant accédé à l’indépendance,

-          Débat sur le projet de loi visant à favoriser la diffusion et la création sur Internet
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11 h 00 : Présentation des rapports sur le Projet de loi de finances pour 2009

-          Equipement des forces : espace, communications, dissuasion

-          Préparation et remploi des forces : marine

-          Soutien et logistique interarmées

-          Liens entre la Nation et son armée.

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15h00 : Question au gouvernement

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17h30 : Audition, par le groupe de travail gendarmerie ,du général Capdepont

Semaine du 13 octobre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 14 octobre 2008

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11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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·         Suivi du découpage des circonscriptions,

·         Organisation du débat et répartition du temps de parole (35’) sur le projet de loi organique portant application de l’article 25 de la Constitution et le projet de loi relatif à la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et à l’élection des députés Bruno Le Roux

·         Débat organisé suite à la déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen du 15 octobre

·         Projet de loi de finances pour 2009 (1ère partie) et projet de loi de programmation des finances publiques (2009-2012) : Jérôme Cahuzac, Didier Migaud

·         Point sur la réforme de la DSU : François PUPPONI

·         Proposition de loi facilitant la rationalisation de la carte de l’intercommunalité : Philippe VUILQUE

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15h00 : Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen, suivie d’un débat

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16h30 : Commission de la défense : Audition de Michèle Alliot-Marie sur le projet de loi de finances 2009

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A partir de 17h00 : Débat sur le grenelle de l’environnement

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Mercredi 15 octobre 2008

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A partir de 10h00 : Audition sur le projet de loi de finances 2009 pour la commission de la défense

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·         M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques

·         Des représentants des syndicats des personnels civils de la défense,

·         Christian Piotre, secrétaire général pour l’administration du ministère de la défense.

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11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Présentation par Jean-Jacques Urvoas des principes retenus par la mission d’information relative à la clarification des compétences des collectivités territoriales suivie de  l’audition de Claudy Lebreton, président de la FNESR.

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15h 00 : Questions au Gouvernement

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16 h 30 : Audition du général Elrick Irastorza, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de  loi de finances pour 2009

Semaine du 6 octobre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 7 octobre 2008

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09h 30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen Bruno LEROUX

·        Suivi du découpage des circonscriptions

·        Suite de l’examen du projet de loi organique portant application de l’article 25 de la constitution et du projet de loi relatif à la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et à l’élection des députés.

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11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

·         Questions au gouvernement

·         Débat sur la crise financière,

·        Projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement : Philippe TOURTELIER

·         Réforme du règlement : Arnaud MONTEBOURG

·        Projet de loi organique portant application de l’article 25 de la Constitution et projet de loi relatif à la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et à l’élection des députés : Bruno LEROUX

·         Questions diverses.

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15H 00 : Question au gouvernement

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Audition sur le projet de loi de finances 2009 pour la commission de la défense

16 h 30 : M. Hervé MORIN, ministre de la défense

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18 h 00 : Séance publique

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Mercredi 8 octobre 2008

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11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen 

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• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Marisol TOURAINE, Catherine GENISSON
• Proposition de loi UMP de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures : Dominique RAIMBOURG 
• Point sur les états Généraux de la presse : Michel FRANCAIX

15H 00 : Question au gouvernement ou discussion sur la situation économique.

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Semaine du 29 septembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mercredi 1er octobre 2008

11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

• Questions au gouvernement
• Projet de loi généralisant le Revenu de Solidarité Active et réformant les politiques d'insertion : Christophe SIRURGUE
• Projet de loi de finances pour 2009 : Jérôme CAHUZAC, Didier MIGAUD
• Projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement : Philippe TOURTELIER

Semaine du 22 septembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Lundi 22 septembre 2008

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11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

• Débat et vote sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces armées en Afghanistan : Patricia ADAM et François LONCLE 
• Projet de loi en faveur des revenus du travail : Christian ECKERT
• Questions diverses

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Mardi 23 septembre 2008

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11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

• Projet de loi généralisant le Revenu de solidarité Active et réformant les politiques d’insertions : Christophe SIRURGUE
• Projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du grenelle de l’environnement : Philippe TOURTELIER
• Mission d’évaluation sur l’Afghanistan
• Questions diverses

Mercredi 24 septembre 2008

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11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

Idem mercredi