Le député en action

Semaine du 7 au 10 juillet 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 8 juillet 2008

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour

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1. Renouvellement des instances du groupe et de l’assemblée Nationale

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2. Travaux parlementaires

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·         Point sur le projet de loi constitutionnelle de modernisation des Institutions de la Vème République (2°lecture) : Arnaud Montebourg

·         Point sur le projet de loi instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelle et élémentaires publiques pendant le temps scolaire : Sandrine Mazetier, Manuel Valls 

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·         Point sur le projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi : Michel Issindou

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3. Initiatives parlementaires

·         Proposition de loi instaurant une aide au départ en vacances pour enfants et adolescents mineurs : Régis JUANICO

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A partir de 15h00 : Séance publique

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Mercredi 9 juillet 2008

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9h00 : réunion du groupe fiscalité locale

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour

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1. Travaux parlementaires

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·         Débat d’orientation des finances publiques
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2. Initiatives parlementaires

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·         Présentation par Jean Pierre Balligand du rapport d’étape du groupe de travail sur la réforme de la fiscalité locale.

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A partir de 15h00 : Séance publique

Semaine du 28 avril au 3 Mai 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 29 avril 2008

11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

1. Vote solennel sur le projet de loi relatif à la modernisation du marché du travail.
2. Projet de loi organique modifiant l'ordonnance n° 58_1667 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel et relatif à ses archives et projet de loi relatif aux archives : Marietta Karamanli.  
3. Deuxième lecture du projet de loi OGM : Germinal Peiro.
   Projet de loi relatif contre le trafic des produits dopants : Alain Neri.

• Initiatives parlementaires

1. Débat sur les propositions du groupe de travail « Lutte contre les discriminations » animé par George Pau-Langevin et Christophe Caresche.

A partir de 15h : Séances publiques de l'Assemblée Nationale

Mercredi 30 avril 2008

10h : Réunion du groupe de travail fiscalité locale

11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

• Questions au gouvernement
• Dans le cadre de l'examen du projet de loi de modernisation de l'économie, audition sur l'environnement pour le développement des entreprises : 

  -Eric Pilaud, Directeur Général de la stratégie et de l'innovation chez Scheider Electric, 

  -Emmanuel Leprince, fondateur et délégué général du comité Richelieu. 

A partir de 15h : Séances publiques de l'Assemblée Nationale

Semaine du 21 au 26 janvier 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 22 janvier 2008

• 11h45 : réunion du groupe socialiste, radical et citoyen

Ordre du jour :

-Questions d'actualité

-Travaux parlementaires :  

1. Projet de loi relatif à la réforme du service public de l'emploi : Monique Iborra, Jean-Patrick Gille, Geneviève Fioraso

-Questions diverses

• 15h00 à 16h00 : questions au gouvernement
• 16h30 à 20h00 : Séance publique de l'Assemblée Nationale
• 21h00 : reprise de la séance publique

Mercredi 23 janvier 2008

• 9h00 : réunion de la commission « finances locales » du groupe socialiste, radical et citoyen
• 11h00 : réunion du groupe socialiste, radical et citoyen

Ordre du jour :

-Questions d'actualité

-Travaux parlementaires (initiatives parlementaires) :  

1. Suite des initiatives parlementaires en matière de logement : Jean-Yves Le Bouillonec, Annick Lepetit
2. Proposition de loi visant à promouvoir la laïcité dans la République : Jean Glavany    
3. Proposition de loi visant à permettre aux personnes désirant des obsèques civiles d'avoir le droit à une cérémonie dans un lieu décent : Michel Sapin
4. Proposition de loi constitutionnelle tendant à la reconnaissance des langues régionales : Maryse Lebranchu

-Questions diverses

• 16h30 : séance publique de l'Assemblée Nationale.

La semaine du 2 au 7 juillet 2007 à l’Assemblée Nationale

  Mardi 3 juillet :

• à 11h30 : réunion du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche

• à 15h : séance publique de l’Assemblée
  1. discours de François Fillon, premier ministre
  2. réponse de François Hollande
• à 19h : réunion avec Arnaud Montebourg

Mercredi 4 juillet :

• à 9h : réunion du groupe de travail socialiste sur le projet de loi en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat
• à 11h30 : réunion du groupe socialiste, radical, citoyen et,divers gauche
• à 15h : séance publique de l’Assemblée Nationale sur « l’Europe ». Intervention de Bernard Kouchner, ministre des Affaires Etrangères
• à 17h : réunion de la commission « Défense » de l’Assemblée Nationale