Le député en action

Semaine du 29 juin au 5 juillet 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 30 juin 2009

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09h30 : Questions orales sans débat

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Question au gouvernement
• Travaux parlementaires.

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-          Renouvellement du Bureau du Groupe,

-          Débat d’orientation des finances publiques pour 2010 : Marisol TOURAINE, Jérôme CAHUZAC,

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-          Point sur la proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupe et la protection des personnes chargées d’une mission de service public : Delphine BATHO,

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-          Rapport d’information sur la prestation d’accueil du jeune enfant : Marie Françoise CLERGEAU,

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-          Composition de la mission d’information sur la pratique du port de la burqa

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14h00 : Réunion des commissaire socialiste à la défense

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-          Désignation des membres SRC de la Commission et des rapporteurs budgétaires pour avis,

-          Répartition du temps de parole sur le projet de loi de rattachement de la Gendarmerie nationale au ministère de l’Intérieur.

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15h00 : question au gouvernement

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16h15 : séance publique

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-          Explication de vote et votes par scrutin public sur les PPL Nouveau Centre,

-          Explication de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi lutte contre les violences de groupe,

-          Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2008,

-          Débat

....

17h30 : Réunion de la commission de la défense

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-          Audition de Luc Vigneron, PDG du groupe Thalès

....

21h30 : séance publique :

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-          Débat d’orientation des finances publiques pour 2010...

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Mercredi 1^er juillet 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

...

Ordre du jour :

• Question au gouvernement
• Travaux parlementaires.

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-          Proposition de loi portant sur le travail du dimanche : Christian ECKERT, Jean GAUBERT,

 

-          Projet de loi relatif à la Gendarmerie nationale : Françoise Olivier-COUPEAU.

....

15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Réunion de la commission de la défense

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-          Election du Bureau de la Commission

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Après 18h00 : séance publique

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-          Projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil Economique Social et Environnemental

.....

21h30 : séance publique :

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-          Projet de loi de rattachement de la Gendarmerie nationale au ministère de l’Intérieur

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Jeudi 2 juillet 2009

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09h30 : séance publique

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Projet de loi de rattachement de la Gendarmerie nationale au ministère de l’Intérieur

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15h00 : séance publique

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-          Projet de loi de rattachement de la Gendarmerie nationale au ministère de l’Intérieur (suite),

-          Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique

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21h30 : Séance publique

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-          projet de loi de rattachement de la Gendarmerie nationale au ministère de l’Intérieur

-          Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (suite)

Le terrain pour la semaine du 22 juin 2009

Jeudi 25 juin 2009

• Rendez vous
• Yzeure : repas de quartier rue Paul Corne

Vendredi 26 juin 2009

• Rendez vous
• Assemblée générale de la fédération du bâtiment (Marie José CHASSIN)

Samedi 27 juin 2009

• Rendez vous
• Yzeure : kermesse de l’école Saint Pierre

Dimanche 28 juin 2009

• LA FERTÉ HAUTERIVE : fête patronale
• Yzeure : Kermesse des Bataillots
  
  

Un week-end avec le Député

Samedi 20 et dimanche 21 juin 2009 :

•  Auto-cross à Coulanges
• et International de pétanque à Yzeure.

"Deux manifestations sportives différentes, mais remarquablement organisées par des équipes de bénévoles efficaces et dévouées.

Samedi, j'ai assisté  aux épreuves de qualification à Coulanges et à plusieurs reprises à celle de l'International de pétanque à Yzeure.
Les retombées économiques de telles activités (participants, accompagnateurs, spectateurs...) sont loin d'être négligeables. Ainsi, à titre d'exemple, plus de 1000 personnes ont fréquenté le site de Millpertuis pendant ces deux journées."

Guy Chambefort

Samedi 20 et dimanche 21 juin 2009 :

•  Auto-cross à Coulanges
• et International de pétanque à Yzeure.

"Deux manifestations sportives différentes, mais remarquablement organisées par des équipes de bénévoles efficaces et dévouées.

Samedi, j'ai assisté  aux épreuves de qualification à Coulanges et à plusieurs reprises à celle de l'International de pétanque à Yzeure.
Les retombées économiques de telles activités (participants, accompagnateurs, spectateurs...) sont loin d'être négligeables. Ainsi, à titre d'exemple, plus de 1000 personnes ont fréquenté le site de Millpertuis pendant ces deux journées."

Guy Chambefort

Semaine du 22 au 28 juin 2009 à l’Assemblée Nationale

Lundi 22 juin 2009

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10h30 : Congrès du parlement de Versailles

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-          Modification du Règlement du Congrès : dispositions relatives à la prise de parole du Président de la République devant le Parlement réuni en Congrès et au débat, sans vote, auquel cette déclaration peut donner lieu

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15h00 : Congrès du parlement de Versailles

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-          Intervention du Président de la République, en application des nouvelles dispositions de l’article 18 de la Constitution, suivie d’un débat hors de sa présence

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21h30 : séance publique

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-          Proposition de loi création d’une 1^ère  année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants

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Mardi 23 juin 2009

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09h30 : Questions orales sans débat

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10h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Question au gouvernement
• Travaux parlementaires.

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-          Election du Président du Groupe,

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-          Questions au Gouvernement,

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-          Vote solennel sur le projet de loi de développement et de modernisation des services  touristiques : Pascale GOT, Annick LE LOCH

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-          Point sur les conclusions de la CMP sur le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires : Marisol TOURAINE,

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-          Point sur la proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d’une mission de service public : Delphine BATHO,

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-          Point sur la proposition de loi sur le travail du dimanche : Christian ECKERT , Jean GAUBERT

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14h00 : Réunion des commissaire socialiste à la défense

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-          Organisation de la séance d’examen du projet de loi de réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français,

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-          Répartition du temps de parole

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15h00 : question au gouvernement

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16h15 : séance publique

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-          Projet de loi développement et modernisation des services touristiques : explications de vote et vote par scrutin public,

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-          CMP projet de loi réforme de l’hôpital,

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-          Proposition de loi lutte contre les violences de groupe.

......

21h30 : séance publique :

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-          Proposition de loi lutte contre les violences de groupe...

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Mercredi 24 juin 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Question au gouvernement
• Travaux parlementaires.

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-          Réforme de la taxe professionnelle : Jean Pierre BALLIGAN,

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-          Textes inscrits à l’ordre du jour du Nouveau Centre :

-  PPL visant à démocratiser le mode de fixation des rémunérations des mandataires sociaux dans les sociétés anonymes : Jean Michel CLÉMENT,   Philippe VUILQUE,

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   - PPL visant à garantir de justes conditions de rémunérations aux salariés concernés par une procédure de reclassement : Michel LIEBGOTT

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   - PPL relative à la réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français : Jean Patrick GILLE.

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-          Débat d’orientation des finances publiques pour 2010 : Jérôme CAHUZAC,  Marisol TOURAINE,

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-          Répartition des députés entre les différentes commissions (les 8 commissions permanentes, la commission des affaires européennes, le comité d’évaluation et de contrôle).

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

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-          Proposition de loi lutte contre les violences de groupe.

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21h30 : séance publique :

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-          Proposition de loi lutte contre les violences de groupe

Le terrain pour la semaine du 15 juin 2009

Lundi 15 juin 2009

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·         Rendez vous

·         Moulins : rencontre avec la section départementale des anciens exploitants agricoles à la MSA (avec Marie José CHASSIN)

·         BEAULON : réunion d’information de l’association « des sourires pour Laurent » (Marie José CHASSIN)

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Mercredi 16 juin 2009

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• La préfecture de Moulins : remise des médailles d’or de la famille (Marie José CHASSIN)

Jeudi 18 juin 2009

• Rendez vous
• Yzeure : Visite du préfet
• Moulins : Cérémonie du 18 juin
• Conseil général : réunion de travail sur la RCEA

Vendredi 19 juin 2009

• Rendez vous

Samedi 20 juin 2009

Yzeure : visite de la nouvelle crèche des Coquinet et d’Yzatis

Semaine du 15 au 21 juin 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 16 juin 2009

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09h30 : Questions orales sans débat

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10h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Question au gouvernement
• Travaux parlementaires.

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-          Intervention du Président de la République devant le Congrès de Versailles le 22 juin,

-          Vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014,

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-          Point sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement : Philippe TOURTELIER,

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-          Point sur le projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques : Pascale GOT, Annick LE LOCH,

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-          Point sur la réforme de la taxe professionnelle : Jean Pierre BALLIGAND,

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-          Point sur la proposition de loi relative aux fichiers de police : Delphine BATHO,

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-          Point sur la mission d’information sur les centres de rétention administrative et les zones d’attente : George PAU LANGEVIN.

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16h15 : séance publique

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-          Projet de loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : explications de vote et vote par scrutin public,

-          Projet de loi mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement – 2ème lecture (suite),

-          Projet de loi développement et modernisation des services touristiques.

......

21h30 : séance publique :

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-          Projet de loi développement et modernisation des services touristiques.

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Mercredi 17 juin 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

...

Ordre du jour :

• Question au gouvernement
• Travaux parlementaires.

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-          Suite de l’ordre du jour de la veille,

-          Point sur la CMP sur le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires : Marisol TOURAINE,

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-          Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier le mode de scrutin de l’élection de l’Assemblée de Corse et certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse : Bruno LE ROUX,

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-          Proposition de loi portant création d’une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants : Catherine LEMORTON,

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-          Rapport d’étape 1 sur la réforme de l’ordonnance de 1945 : Dominique RAIMBOURG.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

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-          Projet de loi développement et modernisation des services touristiques.

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21h30 : séance publique :

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-          Projet de loi développement et modernisation des services touristiques.

Le terrain pour la semaine du 8 juin 2009

Lundi 8 juin 2009

• Rendez vous
• Moulins : Remise de médailles

Mercredi 10 juin 2009

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Parc animalier Le Pal : 11^ème édition des journées relationnelles (Marie José CHASSIN)

 

Jeudi 11 juin 2009

• Rendez vous
• Yzeure : lycée Jean Monnet : réunion COTEF
• Moulins : visite entreprise SOMAB

Vendredi 12 juin 2009

• Rendez vous

Samedi 13 juin 2009

• Accueil des jeunes député à l’Assemblée Nationale
• JALIGNY sur BESBRE : journées littéraires du Bourbonnais
  
  

Dimanche 14 juin 2009

• Congrès de l’Union Départementale des sapeurs Pompiers de l’Allier

Semaine du 8 au 14 juin 2009 à l’Assemblée Nationale

Lundi 8 juin 2009

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15h00 : Réunion de la commission de la défense

(Salle de la commission)

-          Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : amendements – article 88 –

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16h00 : Séance publique

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-          Projet de loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014

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21h30 : Séance publique

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-          Projet de loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (suite)

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Mardi 9 juin 2009

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09h30 : Questions orales sans débat

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Travaux parlementaires.

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-          Déclaration du Gouvernement, préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration : Elisabeth GUIGOU,

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-          Vote solennel sur la proposition de loi « faciliter le maintien et la création d’emplois » (PPL UMP sur les groupements d’employeurs et le délit de marchandage) : Michel LIEBGOTT,

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-          Point sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement (2^ème lecture) : Philippe TOURTELIER,

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-          Création d’un groupe de travail sur le 5^ème  risque : Marisol TOURAINE,

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-          Point sur la réforme de la taxe professionnelle : Didier MIGAUD, Jean Pierre BALLIGAND,

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-          Point sur le projet de loi relatif à la loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense : Patricia ADAM.

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15h00 : Déclaration du Gouvernement, préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration

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16h15 : séance publique

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-          Proposition de loi pour faciliter le maintien et la création d’emplois : explications de vote et vote par scrutin public,

-          Projet de loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (suite),

-          Projet de loi mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement – 2ème lecture

......

21h30 : séance publique :

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-          Projet de loi mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement – 2ème lecture (suite)

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Mercredi 10 juin 2009

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11h00 : Réunion de la commission de la défense

(Salle 4123 – 33 rue St-Dominique)

-          Audition de Jean de Ponton d’Amécourt, ambassadeur de France en Afghanistan,

-          Nomination d’un rapporteur ; nomination d’un rapporteur pour avis

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

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-          CMP Projet de loi relatif à l’organe central des caisses d’épargne et des banques populaires,

-          Projet de loi mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement – 2ème lecture (suite)

...

21h30 : séance publique :

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-          Projet de loi mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement – 2ème lecture (suite).

Le terrain pour la semaine du 1er juin 2009

Lundi 1^er juin 2009

• Rendez vous
• Réunion des collaborateurs de la permanence
• Remise des prix de « jeu de dames »

Jeudi 4 juin 2009

• Rendez vous

Vendredi 5 juin 2009

• Rendez vous
• Assemblée Générale de l’AS Yzeure Foot

Samedi 6 juin 2009

• Rendez vous
  
  

Dimanche 7 juin 2009

• Élections européennes
• Montaiguët-en-Forez : Foire aux chevaux

Semaine du 1er au 7 juin 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 2 juin 2009

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09h30 : Questions orales sans débat

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10h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires. 

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-          Votes par scrutin public sur les propositions de loi du groupe GDR,

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-          Point sur la semaine de contrôle

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-          Questions à Christine Boutin : Jean Yves LE BOUILLONEC,

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-          Point sur le débat d’initiative parlementaire sur le bilan de l’application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : Martine CARRILLON-COUVREUR,

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-          Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d’association lorsqu’elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence : Michèle DELAUNAY..

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14h0 : Réunion des commissaires SRC de la défense

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-          Préparation de l’examen, en séance, du projet de loi de programmation militaire

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15h00 : Question au gouvernement

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16h15 : séance publique

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-          Propositions de loi GDR : explications de vote et vote par scrutin public

-          Questions à Christine Boutin

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21h30 : séance publique :

-          Débat d’initiative parlementaire sur le bilan de l’application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

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Mercredi 3 juin 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
  
  

-                Point sur la semaine de contrôle,

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-                Point sur le débat d’initiative parlementaire sur la politique énergétique : François BROTTE,

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-                Point sur la proposition de loi (UMP) visant à faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale : Dominique RAIMBOURG,

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-                Point sur la déclaration du Gouvernement, préalable du Conseil européen et débat sur cette déclaration : Elisabeth GUIGOU

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-                Point sur le projet de loi relatif à la loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense : Patricia ADAM.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

-                Propositions de loi GDR : explications de vote et vote par scrutin public,

-                Questions à Christine Boutin

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16h30 : Réunion de la commission de la défense

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               -       Projet de loi sur la Gendarmerie nationale

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21h30 : séance publique :

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-                Débat d’initiative parlementaire sur le bilan de l’application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.