Mercredi 15 juillet 2009
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Question au gouvernement
- Travaux parlementaires.
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- Vote solennel sur la proposition de loi sur le travail du dimanche : Christian ECKERT, Jean GAUBERT,
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- Projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie : Jean Patrick GILLE, Monique IBORRA, Michel ISSINDOU.
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15h00 : Question au gouvernement.
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16h15 : Séance publique
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- Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi relative aux dérogations au principe du repos dominical ?
- Projet de loi formation professionnelle tout au long de la vie
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21h30 : séance publique :
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- Projet de loi formation professionnelle tout au long de la vie
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