Semaine du 7 décembre 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 8 décembre 2009

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9h30 : question orale sans débat

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

-          Point sur les votes solennels des PPL du Groupe GDR,

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-          Débat sur l’identité nationale,

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-          Choix des propositions de loi à inscrire à l’ordre du jour de la journée consacrée à notre groupe (21 janvier 2010),

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-          Débat sur la déclaration du Gouvernement sur la situation en Afghanistan : Jean GLAVANY, 

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-          Point sur le débat sur les services départementaux d’incendie et de secours : Bernard DEROSIER,

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-          Point sur le débat sur l’exécution des décisions de justice pénale : Dominique RAIMBOURG.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h30 : séance publique

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-          Explication de vote et vote par scrutin public sur :

Ÿ PPL tiers secteur habitat participatif

Ÿ PPL mesures urgentes pour le logement

Ÿ PPL planification écologique

Ÿ Proposition de résolution sur la création d’un service public bancaire et d’un pôle public financier

Ÿ PPL droit au revenu des agriculteurs

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-          Débat sur l’identité nationale

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17 h 00 : Commission de la défense

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-          Audition de Thierry Mariani, représentant spécial pour l’Afghanistan et le Pakistan

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21h30 : séance publique

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-          Débat sur le rapport d’information de la commission des finances sur les services départementaux d’incendie et de secours,

-          Débat sur le rapport d’information de la commission des lois sur l’exécution des décisions de justice pénale

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Mercredi 9 décembre 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

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-          Projet de loi sur La Poste et les activités postales : François BROTTES, 

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-          Débat sur la déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen : Christophe CARESCHE, Jérôme LAMBERT,   

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-          Présentation du rapport sur les études d’impact et les travaux du CEC : Jean MALLOT,

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-          Point sur le projet de loi de finances pour 2010 et le projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Didier MIGAUD.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : séance publique

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-          Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat préalable au Conseil européen,

-          Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009

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21h30 : séance publique

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-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi