Mardi 7 février 2012
9h30 : Questions orales sans débat
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Lecture définitive du projet de loi organique sur le remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle : Jean-Jacques URVOAS
- Conclusions de la CMP concernant le projet de loi sur la réforme des ports d'outre-mer : Serge LETCHIMY
- Projet de loi adopté par le Sénat sur l'accès à l'emploi titulaire et l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique : Bernard DEROSIER
- Proposition de loi sur la refonte de la carte communale : Bernard DEROSIER
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Eventuellement, lecture définitive du projet de loi organique sur le remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle
- CMP ou nouvelle lecture du projet de loi réforme des ports d’outre-mer
- Projet de loi accès à l’emploi titulaire et amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique
17h30 : Réunion de la commission Défense
- Examen du rapport d’information sur la sauvegarde maritime et l’action de l’État en mer
21h30 : Séance publique
- suite de l’ordre du jour de l’après midi
Mercredi 8 février 2012
8h30 : Réunion de la commission Défense
- Audition d’Alain JUPPÉ et de Gérard LONGUET sur la situation en Afghanistan
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC
- Proposition de loi sur la formation des maîtres : Martine FAURE
- Projet de loi France-Inde de répartition des droits de propriété intellectuelle dans les accords d'utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire : François LONCLE
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Suite de l’ordre du jour de la veille
- Proposition de loi formation des maîtres
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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