Mardi 7 janvier 2014
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt : Chantal Berthelot, Pascale Got, Dominique Potier, responsables ; Germinal Peiro, rapporteur ; Jean-Yves Caullet, Jean-Pierre Le Roch, rapporteurs pour avis
- Proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (groupe écologiste) Corinne Erhel, responsable ; Suzanne Tallard, rapporteure pour avis
- Projet de proposition de loi instaurant une action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités : Razzy Hammadi
- Projet de proposition de loi visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain : Rémi Pauvros
- Audition de Pascal Canfin, Ministre délégué chargé du développement, sur le projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance public
- Projet de loi pour l’avenir de l’agriculture, de l’alimentation et la forêt
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 8 janvier 2014
9h30 : Questions orales
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Echange avec Jean-Pierre Chevènement, principalement autour de la thématique européenne
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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