Le député en action

Semaine du 13 avril 2015 à l’Assemblée Nationale

Lundi 13 avril 2015

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi relatif au renseignement

21h30 : Séance publique

-          Projet de loi relatif au renseignement

Mardi 14 avril 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi relatif à la santé : Martine Pinville, responsable ; Hélène Geoffroy, Bernadette Laclais, Richard Ferrand, Jean-Louis Touraine, rapporteurs

-          Projet de loi relatif au renseignement : Pascal Popelin, responsable ; Jean-Jacques Urvoas, rapporteur ; Philippe Nauche, rapporteur pour avis

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée au groupe GDR :

-          proposition de loi relative au droit de préemption des salariés : Jean-Michel Clément, responsable ;

-          proposition de loi relative à l'entretien et au renouvellement du réseau des lignes téléphoniques : Corinne Erhel, responsable ;

-          Proposition de loi relative aux délais de paiement inter-entreprises pour les activités de « grand export» : Jean-Pierre Le Roch, responsable, Chantal Guittet, rapporteure

-          Projet de proposition de résolution européenne relative à la juste appréciation des efforts en matière de budget militaire dans le calcul des déficits publics : Marie-Françoise Bechtel

-          Création d'un groupe de travail sur la « croissance bleue » : Arnaud Leroy

-          Echange avec François Rebsamen, Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi relatif à la santé

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 15 avril 2015

9h00 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Denis Mercier, chef d’état major de l’armée de l’air

10h30 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Point d’étape sur les travaux de la mission d’information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense

-          Communication de Mme la présidente sur les contrôles sur pièces et sur place concernant les sociétés de projet réalisés le 8 avril 2015 auprès de l’agence des participations de l’État et de la direction générale de l’armement

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec François Dubet, sociologue sur le thème de l'égalité

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 6 avril 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 7 avril 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi relatif à la santé : Martine Pinville, responsable ; Hélène Geoffroy, Bernadette Laclais, Richard Ferrand, Jean-Louis Touraine, rapporteurs

-          Projet de loi relatif au renseignement : Pascal Popelin, responsable ; Jean-Jacques Urvoas, Rapporteur ; Philippe Nauche, rapporteur pour avis

-          Echange avec Bernard Cazeneuve, Ministre de l'intérieur et Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi relatif à la santé

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 8 avril 2015

9h00 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Audition de représentants d’associations de réservistes opérationnels sur la situation des réserves et sur la liberté d’association et la représentation des militaires

10h30 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Audition des membres du comité d’action des anciens militaires et marins de carrières (COMAC), sur la liberté d’association et la représentation des militaires

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Hervé Le Bras, démographe sur le thème : l'état des inégalités

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi