Le député en action

Semaine du 25 au 26 novembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 25 novembre 2008

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09 h 30 : Séance publique : Débat sur la crise économique et sociale et la régulation du système financier

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

- -    Projet de loi relatif à l’audiovisuel public, Didier Mathus

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15h00 : Questions au gouvernement

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16 h 15 : Séance publique.

                  -         CMP projet de loi revenu de solidarité active Projet de loi nouveau service public de la télévision,

-         Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

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16h30 : Audition de Hervé Morin sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

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21h30 : séance publique :
                  -          Projet de loi nouveau service public de la télévision,

-          Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public
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Mercredi 26 novembre 2008

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

-          Point sur les travaux de la commission Varinard sur la réforme de l’ordonnance de 1945 relative à l’enfance délinquante, Dominique Raimbourg

-          Proposition de loi visant à lutter contre les discriminations liées à l’origine, réelle ou supposée, George Pau Langevin, Christophe Caresche, Victorin Lurel.

-          Débat sur les fonds souverains.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

-          CMP projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009,

-          Projet de loi nouveau service public de la télévision,

-          Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

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Semaine du 20 octobre 2008 à l’Assemblée Nationale

Lundi 20 octobre 2008

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16 h 30 : Audition du Général Stéphane Abrial, chef d’état-major de l’armée de l’air sur le projet de loi de finances pour 2009

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Mardi 21 octobre 2008

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11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires

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-          Vote solennel sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement

-          Projet de loi de finances pour 2009 (1^ère partie)

-          Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009

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15h00 : Question au gouvernement

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A partir de 16h30 : Questions orales

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Mercredi 22 octobre 2008

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10 h 00 : Audition de l’Amiral Pierre-François Forissier, chef d’état-major de la marine, sur le projet  de loi de finances pour 2009

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11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires

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-          Proposition de loi relative à la reconnaissance des anciens combattants originaires des Etats antérieurement liés à la France et ayant accédé à l’indépendance,

-          Débat sur le projet de loi visant à favoriser la diffusion et la création sur Internet
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11 h 00 : Présentation des rapports sur le Projet de loi de finances pour 2009

-          Equipement des forces : espace, communications, dissuasion

-          Préparation et remploi des forces : marine

-          Soutien et logistique interarmées

-          Liens entre la Nation et son armée.

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15h00 : Question au gouvernement

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17h30 : Audition, par le groupe de travail gendarmerie ,du général Capdepont

Semaine du 23 au 26 juin 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 24 juin 2008

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

1.     Projet de loi adopté par le sénat relatif à la responsabilité environnementale : Marie-Line Reynaud

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2.     Projet de loi adopté par le Sénat, relatif aux contrats de partenariat : Jean Jacques Urvoas

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3.     Projet de loi de règlement pour 2007 : Jérôme Cahuzac, Didier Migaud

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4.     Mission d’information sur les exonérations de charges sociales : Gérard Bapt

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5.     Projet de loi portant réforme de la démocratie sociale et du temps de travail : Alain Vidalies,   Christophe Sirurgue.

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11h30 : Audition de François Chérèque, secrétaire général de la CFDT dans le cadre de l’examen de projet de loi portant réforme de la démocratie sociale et du temps de travail.

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15h00 : Question au gouvernement

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16h00 : Séance publique

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16h45 : Vote solennel sur le projet de loi relatif à la réforme portuaire

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19h00 : Réunion avec Arnaud Montebourg

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Mercredi 23 juin 2008

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

Dans le cadre du projet de loi portant réforme de la démocratie sociale et du temps de travail, les auditions suivantes auront lieu :

• 11h15 : Bernard Thibaut, secrétaire général de la CGT 
• 12h00 : Alain Olive, secrétaire général de l’UNSA
• 12h30 : Jean Claude Mailly, secrétaire général de Force Ouvrière  

15h00 : Questions au gouvernement

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16h00 : Séance publique

A l'Assemblée Nationale du 6 au 10 mai 2008

Mardi 6 mai 2008

11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires:

1.     Projet de loi portant adaptation du droit des sociétés au droit  communautaire : Jean Michel Clément, Dominique Raimbourg  

2.     Projet de loi portant réforme de la prescription en matière civil : Jean Michel Clément, Alain Vidalies   

3.     Modernisation des institutions de la Vème république : Arnaud Montebourg

4.     Déclaration du gouvernement sur les langues régionales : Françoise Olivier-Coupeau, Victorin Lurel, Marylise Lebranchu   

12h00 : Réunion des commissaires socialistes à la défense

16h00 : Texte projet de loi d’adaptation du droit des sociétés au droit communautaire et projet de loi de réforme de la prescription en matière civile.

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Mercredi 7 mai 2008

11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

• Questions au gouvernement
• Dans le cadre de l'examen du projet de loi de modernisation de l'économie, audition sur les mutations du travail dans l’entreprise de :

1.      Philippe Askenazy : économiste du travail, directeur de recherche au CNRS, docteur de l’EHESS, auteur de « Les désordre du travail : enquête sur le nouveau productivisme ».

2.     Jacky Bontemps : secrétaire général adjoint CFDT, responsables de la politique en direction des petites entreprises, qui a notamment travaillé sur l’enjeu des transmissions des entreprises.

15h : Questions au gouvernement

Semaine du 9 au 13 octobre à l'Assemblée Nationale

• Mardi 09 Octobre 2007

  10h00 : Réunion de groupe : Examen des amendements de la première partie du projet de loi de finances pour 2008.

   11h45 : Réunion de groupe

Ordre du jour :

-Questions d’actualité

-Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation d’un accord-cadre et deux accords additionnels entre le Gouvernement des Emirats Arabes Unis au musée universel d’Abou Dabi : Patrick Bloche.

-Projet de loi relatif à la lutte contre la corruption : Arnaud Montebourg

-Projet de loi de finances pour 2008 : discussion générale et articles de la 1ère partie : Didier Migaud,  

-Mission d’information visant à dresser le bilan de l’application de la législation dans le domaine de la lutte contre la récidive en matière de délinquance sexuelle et de l’ensemble des moyens qui y sont attribués : Elisabeth Guigou

-Questions diverses

  15h00-16h00 : Questions au gouvernement ,EADS, carte judiciaire …

  16h30 –19h00 : Commission de la Défense :

-Audition du Général Jean-Louis Georgelin chef d’état-major des Armées.

• Bilan de la loi de programmation militaire 2003/2008.

• Préparation de la nouvelle  loi de programmation militaire 2008/2015

• Les forces françaises en opérations extérieures

-Modification de la constitution

• Rôle du parlement dans le contrôle des opérations extérieures.

• L’armée et le citoyen

• Mercredi 10 Octobre 2007

  8h30 : Rencontre avec l’ingénieur général Jean-Philipppe Duranthon pour les problèmes de la RN 7

  10h : Audition de M. Alain Marleix secrétaire d’Etat à la Défense, chargé des anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2008.

  15h : Questions au Gouvernement

  16h20 : Séance publique : Loi contre la corruption

La semaine du 2 au 7 octobre 2007 à l'Assemblée Nationale

Mardi 2 octobre 2007 :

• 9h30 : questions orales sans débat
• 11h30 : réunion du groupe socialiste,radical, citoyen et divers gauche

1. Questions d’actualité

   -Projet de loi, adopté par le Sénat relatif à la lutte contre la contrefaçon : Guillaume Garot

   -Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur les régimes spéciaux de retraite : Marisol Touraine

   -Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur le Grenelle de l’environnement : Philippe Martin, Geneviève Gaillard

2. Questions diverses

• 14h : groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche : préparation du débat sans vote sur les régimes spéciaux de retraite
• 15h : questions au gouvernement
• En soirée : séance publique de l'Assemblée Nationale

Mercredi 3 octobre

• 9h30 : débat sans vote sur les régimes spéciaux de retraite
• 14h30 : Réunion des commissaires socialistes à la Défense sous la présidence de Patricia Adam.
• 15h : questions au gouvernement
• 16h30 : audition de M. Hervé Morin, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2008