Le député en action

Semaine du 25 au 26 novembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 25 novembre 2008

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09 h 30 : Séance publique : Débat sur la crise économique et sociale et la régulation du système financier

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

- -    Projet de loi relatif à l’audiovisuel public, Didier Mathus

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15h00 : Questions au gouvernement

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16 h 15 : Séance publique.

                  -         CMP projet de loi revenu de solidarité active Projet de loi nouveau service public de la télévision,

-         Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

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16h30 : Audition de Hervé Morin sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

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21h30 : séance publique :
                  -          Projet de loi nouveau service public de la télévision,

-          Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public
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Mercredi 26 novembre 2008

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

-          Point sur les travaux de la commission Varinard sur la réforme de l’ordonnance de 1945 relative à l’enfance délinquante, Dominique Raimbourg

-          Proposition de loi visant à lutter contre les discriminations liées à l’origine, réelle ou supposée, George Pau Langevin, Christophe Caresche, Victorin Lurel.

-          Débat sur les fonds souverains.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

-          CMP projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009,

-          Projet de loi nouveau service public de la télévision,

-          Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

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Semaine du 18 au 19 novembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 18 novembre 2008

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09h30 : Séance publique. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur le « paquet énergie-climat »

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

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-          Questions au Gouvernement,

-          Point sur les projets de loi relatifs à l’article 25 de la Constitution (réforme du découpage électoral), Bruno Le Roux

-          Point sur les séances mensuelles réservées au groupe des 25 et 27 novembre 2008

15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique.

-          Débat sur le « paquet énergie-climat »,

-          Projets de loi article 25 de la Constitution (découpage électoral)

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21h30 : séance publique : Projets de loi article 25 de la Constitution (découpage électoral)

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Mercredi 19 novembre 2008

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlement aires.

-          Questions au Gouvernement,

-          Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2009, Jérôme Cahuzac

-          Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à prolonger l’application d’articles de la loi du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme, Delphine Batho

-          Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la législation funéraire, Jean Michel CLEMENT, George PAU-LANGEVIN

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-          Projet de loi relatif à l’audiovisuel public, Didier MATHUS

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-          Présentation du rapport sur les inégalités de santé, Marisol TOURAINE

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

-          Eloge funèbre de Jean Marsaudon,

-          Projet de loi de finances pour 2009 : Explications de vote et vote par scrutin public sur l’ensemble du projet,

-          CMP revenus du travail,

-          Projets de loi article 25 de la Constitution (découpage électoral)

Semaine du 10 au 16 novembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mercredi 12 novembre 2008

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09 h 30 : séance publique sur le Projet de loi de finances pour 2009 (2^ème partie) : Mission « Sécurité civile »

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10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires

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-          Questions au Gouvernement,

-          Point sur les missions budgétaires et les articles fiscaux non rattachés,

-          Préparation du débat sur le paquet « énergie-climat » du 18 novembre,

-          Point sur les projets de loi relatifs à l’article 25 de la Constitution.

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À partir de 11 h 15 : audition de l’intersyndicale de France-Télévisions

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h00 : séance publique : Mission « Economie » : accords monétaires internationaux

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21h30 : séance publique : Mission « Economie » : accords monétaires internationaux

Semaine du 3 au 9 novembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 4 novembre 2008

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09h30 : séance publique sur Projet de loi de finances pour 2009 : Mission « Relations avec les collectivités territoriales »

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires,

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-          Vote solennel sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 : Marisol Touraine, Catherine Genisson, 

-          Point sur les missions budgétaires,

-          Préparation du débat sur la réforme de l’audiovisuel public, Didier Mathus,

-          Proposition de loi facilitant la rationalisation de la carte de l’intercommunalité, Philippe Vuilque

-          Proposition de loi relative aux sociétés publiques locales, Jean Pierre Balligand

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15h00 : Question au gouvernement

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16h15 : séance publique

-          Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 : explications de vote et vote par scrutin public,

-          Proposition de loi sur le statut des témoins devant les commissions d’enquête parlementaires (2^ème lecture),

-          Projet de loi de finances pour 2009 (2^ème partie) : Mission « Administration

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A partir de 21h30 : séance publique sur le Projet de loi de finances pour 2009 (2^ème partie) : Mission « Administration générale et territoriale de l’Etat » et Mission « Sécurité »

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Mercredi 5 novembre 2008

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09h30 : séance publique sur le Projet de loi de finances pour 2009 (2^èm partie) : Mission « Agriculture »

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires

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-          Audition de Patrick de Carolis, Président directeur général de France Télévisions

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15h00 : Question au gouvernement

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17h00 : Rencontre avec le secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriale, Alain Marleix sur le redécoupage des circonscriptions

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17h30 : groupe de travail sur les collectivités territoriales

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A partir de 21h30 : séance publique (2^ème partie) : Mission « Anciens combattants »

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Semaine du 27 octobre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 28 octobre 2008

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires

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-          Vote solennel sur le projet de loi de finances 2009 (1ère partie) Jérôme CAHUZAC,

-          Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 Marisol TOURAINE et Catherine GENISSON,

-          Point sur les missions budgétaires,

-          Projet de résolution tendant à créer une commission d’enquête sur les carnets de l’ex-directeur central des renseignements généraux,

-          Projet de résolution tendant à créer une commission d’enquête sur la situation dans les établissements pénitentiaires,

-          Constitution d’une commission spéciale sur le projet de loi sur la communication audiovisuelle et le nouveau service public de la télévision

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15h00 : Question au gouvernement

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16h15 : séance publique Projet de loi Sécurité sociale

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17h30 : séance publique sur le Projet de loi de finances pour 2009 pour la défense.

-          Environnement et prospective de la politique de défense,

-          Préparation et emploi des forces : forces terrestres,

-          Préparation et emploi des forces : air,

-          Equipement des forces,

-          Gendarmerie nationale,

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A partir de 21h30 : séance publique Projet de loi Sécurité sociale

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Mercredi 29 octobre 2008

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires

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-          Vote solennel sur le projet de loi de finances 2009 (1ère partie),

-          Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009,

-          Point sur les missions budgétaires,

-          Projet de résolution tendant à créer une commission d’enquête sur les carnets de l’ex-directeur central des renseignements généraux,

-          Projet de résolution tendant à créer une commission d’enquête sur la situation dans les établissements pénitentiaires,

-          Constitution d’une commission spéciale sur le projet de loi sur la communication audiovisuelle et le nouveau service public de la télévision

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15h00 : Question au gouvernement

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16h15 : séance publique sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009

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17h30 : Compte rendu d’un déplacement en Afghanistan dans le cadre d’une mission d’information

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A partir de 21h30 : séance publique sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009

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Jeudi 30 octobre 2008

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09h30 : séance publique sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009

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15h00 : séance publique sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009

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21h30 : séance publique sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009

Semaine du 20 octobre 2008 à l’Assemblée Nationale

Lundi 20 octobre 2008

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16 h 30 : Audition du Général Stéphane Abrial, chef d’état-major de l’armée de l’air sur le projet de loi de finances pour 2009

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Mardi 21 octobre 2008

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11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires

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-          Vote solennel sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement

-          Projet de loi de finances pour 2009 (1^ère partie)

-          Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009

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15h00 : Question au gouvernement

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A partir de 16h30 : Questions orales

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Mercredi 22 octobre 2008

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10 h 00 : Audition de l’Amiral Pierre-François Forissier, chef d’état-major de la marine, sur le projet  de loi de finances pour 2009

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11h 00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

·   Questions au gouvernement,

·   Travaux parlementaires

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-          Proposition de loi relative à la reconnaissance des anciens combattants originaires des Etats antérieurement liés à la France et ayant accédé à l’indépendance,

-          Débat sur le projet de loi visant à favoriser la diffusion et la création sur Internet
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11 h 00 : Présentation des rapports sur le Projet de loi de finances pour 2009

-          Equipement des forces : espace, communications, dissuasion

-          Préparation et remploi des forces : marine

-          Soutien et logistique interarmées

-          Liens entre la Nation et son armée.

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15h00 : Question au gouvernement

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17h30 : Audition, par le groupe de travail gendarmerie ,du général Capdepont

Semaine du 22 septembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Lundi 22 septembre 2008

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11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

• Débat et vote sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces armées en Afghanistan : Patricia ADAM et François LONCLE 
• Projet de loi en faveur des revenus du travail : Christian ECKERT
• Questions diverses

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Mardi 23 septembre 2008

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11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

• Projet de loi généralisant le Revenu de solidarité Active et réformant les politiques d’insertions : Christophe SIRURGUE
• Projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du grenelle de l’environnement : Philippe TOURTELIER
• Mission d’évaluation sur l’Afghanistan
• Questions diverses

Mercredi 24 septembre 2008

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11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

Idem mercredi

Semaine du 21 au 27 juillet 2008 à l’Assemblée Nationale

Lundi 21 juillet 2008

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15 h 30 : Congrès de Versailles

Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Vème République

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Mardi 22 juillet 2008

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9h30 : séance publique

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

·         Travaux parlementaires

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1.       Point sur les projets de loi en navette

2.       Projet de loi autorisant l’approbation du protocole facultatif se rapportant à la convention contre la torture

A partir de 15h00 : séance publique

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Mercredi 23 juillet 2008

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

1.      Point sur les projets de loi en navette

2.      Projet de loi autorisant l’approbation du protocole facultatif se rapportant à la convention contre la torture

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A partir de 15h00 : séance publique

Semaine du 15 au 16 juillet 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 15 juillet 2008

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11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

• Travaux parlementaires

1.     Point sur le Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V ème république (2^ème lecture).

2.     Point sur le Projet de loi instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles primaires publiques pendant le temps scolaire.

3.     Point sur le Projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi.

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·         Point sur le redécoupage électoral

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·     Initiative parlementaire

Proposition de loi instaurant une aide au départ pour les enfants et adolescents mineurs

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A partir de 15h00 : Séance publique

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Mercredi 16 juillet 2008

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

• Point sur le Projet de loi instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles primaires publiques pendant le temps scolaire.
• Point sur le Projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi.

A partir de 15h00 : Séance publique

Semaine du 7 au 10 juillet 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 8 juillet 2008

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour

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1. Renouvellement des instances du groupe et de l’assemblée Nationale

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2. Travaux parlementaires

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·         Point sur le projet de loi constitutionnelle de modernisation des Institutions de la Vème République (2°lecture) : Arnaud Montebourg

·         Point sur le projet de loi instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelle et élémentaires publiques pendant le temps scolaire : Sandrine Mazetier, Manuel Valls 

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·         Point sur le projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi : Michel Issindou

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3. Initiatives parlementaires

·         Proposition de loi instaurant une aide au départ en vacances pour enfants et adolescents mineurs : Régis JUANICO

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A partir de 15h00 : Séance publique

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Mercredi 9 juillet 2008

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9h00 : réunion du groupe fiscalité locale

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour

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1. Travaux parlementaires

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·         Débat d’orientation des finances publiques
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2. Initiatives parlementaires

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·         Présentation par Jean Pierre Balligand du rapport d’étape du groupe de travail sur la réforme de la fiscalité locale.

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A partir de 15h00 : Séance publique