Mardi 12 janvier 2009
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Point sur l’élection de deux observateurs au Parlement européen,
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- Point sur les conclusions de la CMP sur le projet de loi sur La Poste et les activités postales : François BROTTE,
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- Projet de loi ratifiant l’ordonnance du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l’élection des députés : Bruno LE ROUX,
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- Projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux : Bruno LE ROUX,
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- Point sur notre journée réservée du 18 février 2010,
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- Invitation de Nicolas Sarkozy à tous les parlementaires à la réception du mercredi 13 janvier à l’Elysée.
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14h00 : Réunion de la Commission Défense
- Nomination d’un rapporteur pour avis
- Service civique
15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique
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- Éloge funèbre de Jean-Paul Charié,
- CMP Projet de loi sur le statut de La Poste et les activités postales,
- 2ème lecture du projet de loi sur l’ordonnance sur la délimitation des circonscriptions pour l’élection des députés
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20h00 : dîner à l'Hotel Lassay avec le Président de l'Assemblée Nationale
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21h30 : Séance publique
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- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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Mercredi 13 janvier 2009
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Point sur la mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national et position du Bureau national du PS,
- Nouveau dépôt d’une Proposition de Projet de Loi sur le droit de vote des étrangers aux élections locales..
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15h00 : questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique
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(L’Assemblée nationale ne siégera sans doute pas pour cause de voeux à l’Elysée)
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21h30 : Séance publique
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- Projet de loi renouvellement des conseils généraux et régionaux
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