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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour le développement des sociétés publiques locales : Jean Michel CLÉMENT, Jean Pierre BALLIGAND,
- Proposition de loi relative à l’expérimentation du dossier médical sur clé USB sécurisée pour les patients atteints d’affections de longue durée : Catherine LEMORTON,
- Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à encadrer la profession d’agent sportif : Valérie FOURNEYRON, Henri NAYROU,
- Projet de loi portant réforme du crédit à la consommation : Jean GAUBERT,
- 2ème lecture du projet de loi relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne : Gaétan GORCE,
- Projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique : Bernard DEROSIER, Marisol TOURAINE.
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15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique
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- Proposition de loi Sénat sociétés publiques locales,
- Proposition de loi relative à l’expérimentation du dossier médical sur clé USB sécurisée pour les patients atteints d’affection de longue durée,
- Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à encadrer la profession d’agent sportif.
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17h00 : Commission de la défense
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- Mise en œuvre et suivi de la réorganisation du ministère de la défense,
- Nomination de rapporteurs d’information
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21h30 : Séance publique
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- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
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Mercredi 24 mars 2010
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10h00 : Réunion de la commission de la défense
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- Audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le programme A400M
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Proposition de loi visant à renforcer l’exigence de parité des candidatures aux élections législatives : Bruno LE ROUX,
- Points sur les textes inscrits à l’ordre du jour de notre journée réservée du jeudi 25 mars :
PPL visant à instituer la présence effective de l’avocat dès le début de la garde à vue : André VALLINI,
PPL constitutionnelle visant à accorder le droit de vote et d’éligibilité aux élections municipales aux étrangers non ressortissants de l’UE résidant en France : Sandrine MAZETIER,
PPL relative à la modernisation du congé maternité en faveur de la protection de la santé des femmes et de l’égalité salariale et sur les conditions d’exercice de la parentalité : Danielle BOUSQUET,
Proposition de résolution situation d’un ressortissant tchadien disparu, M. Ibni Oumar Mahamat Sahel : Gaétan GORCE.
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15h00 : questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique
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- Suite de l’ordre du jour de la veille,
- Projet de loi réforme du crédit à la consommation.
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21h30 : Séance publique
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- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
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