Mardi 2 novembre 2010
9h00 : séance élargie
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; provisions ; régimes sociaux et de retraite
9h30 : séance publique
- Projet de loi de finances pour 2011 seconde partie - Santé
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 : Marisol TOURAINE,
- Projet de loi de finances pour 2011 (seconde partie) :
Missions budgétaires :
- Santé : Gérard BAPT, Michèle DELAUNAY, Michel ISSINDOU
- George PAU-LANGEVIN
- Immigration, asile et intégration : Sandrine MAZETIER
- Outre-mer : Victorin LUREL
- Création d’un groupe de travail sur les sondages : Delphine BATHO
14h00 : réunion des commissaires SRC à la défense
- Préparation de l’examen des crédits de la défense en séance
15h00 : Séance publique
- Questions au Gouvernement,
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 : explications de vote et vote par scrutin public,
- Projet de loi de finances pour 2011 seconde partie,
- Eventuellement : suite de l’ordre du jour du matin (Santé),
- Justice
17h00 : Séance élargie
- Aide publique au développement.
21h00 : Séance élargie
- Enseignement scolaire
21h30 séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 3 novembre 2010
9h00 : séance élargie
- Solidarité, insertion et égalité des chances
9h30 : séance publique
- Projet de loi de finances pour 2011 seconde partie - Immigration, asile et intégration
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi de finances pour 2011 (seconde partie),
- Missions budgétaires,
- Culture : Marie-Odile BOUILLÉ, Monique BOULESTIN, Marcel ROGEMONT, Pascale CROZON,
- Défense : Bernard CAZENEUVE,
- Sport, jeunesse et vie associative : Pascal DEGUILHEM, Michel MÉNARD,
- Relations avec les collectivités territoriales : Marietta KARAMANLI,
- Ville et logement : Jean-Yves LE BOUILLONNEC, François PUPPONI,
- Action extérieure de l’Etat : François LONCLE.
15h00 : Séance publique
- Questions au Gouvernement,
- Projet de loi de finances pour 2011 seconde partie,
- Eventuellement : suite de l’Ordre du jour du matin (Immigration)
- Outre-mer
16h15 : Séance élargie
- Politique des territoires
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après midi
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