Mardi 21 juin 2011
9h30 : séance publique
- Questions orales sans débat
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires
- Votes solennels sur :
- Le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 : Jean MALLOT,
- La proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée : Jean-Patrick GILLE, Alain VIDALIES, Jean-René MARSAC
- Conclusions de la CMP sur le projet de loi bioéthique : Alain CLAEYS,
- Conclusions de la CMP sur la proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national : Jean-Paul CHANTEGUET,
- Projet de loi, adopté par le Sénat, sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs : George PAU-LANGEVIN, Dominique RAIMBOURG,
- Point sur le colloque du 22 juin sur les souffrances au travail, suicide, stress : mieux connaître, mieux prévenir, mieux réparer : Marisol TOURAINE
A 11h30, le groupe recevra Sigmar Gabriel, président du SPD.
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public :
- Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
- PPL développement de l’alternance et sécurisation des parcours professionnels
- Eventuellement : CMP sur le projet de loi bioéthique
- Eventuellement : CMP sur la PPL abrogation des permis exclusifs de recherche d’hydrocarbures non conventionnels
- Projet de loi participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et au jugement des mineurs
17h00 : Commission de la Défense
- Examen de la PPL, adoptée par le Sénat, tendant à faciliter l’utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 22 juin 2011
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires
- Conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge : Serge BLISKO,
- Point sur les conclusions de la mission d'information sur le droit de la nationalité en France,
- Proposition de loi portant instauration d'une épreuve de formation aux premiers secours pour les candidats au diplôme national du brevet des collèges : Hervé FÉRON,
- Point sur le rapport de la MECSS sur la lutte contre la fraude sociale : Jean MALLOT
- Point sur le rapport du CEC sur l'évaluation de l'aide médicale e l'Etat : Christophe SIRURGUE, co-rapporteur
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : séance publique
- Eventuellement : CMP sur le projet de loi protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques,
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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