La semaine du 24 octobre 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 25 octobre 2011

9h30 : Questions orales sans débat

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2012 1ère partie : Pierre-Alain Muet, Jérôme Cahuzac

-          Conclusions de la CMP sur le PLFR 2011 (DEXIA) : Christian Eckert, Jérôme Cahuzac

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Marisol Touraine, Martine PINVILLE (rapporteure), Jean MALLOT, Catherine LEMORTON, Martine CARILLON-COUVREUR, Michel ISSINDOU, Marie-Françoise CLERGEAU (responsables)

-          Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie)

-          Missions budgétaires : Recherche et enseignement supérieur : Jean-Louis Touraine et Pascal DEGUILHEM (responsables), Alain CLAEYS et Martine Faure (rapporteurs)

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Vote solennel sur la première partie du projet de loi de finances pour 2012

-          Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012

17h00 : réunion de la commission de la Défense

-          Examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense » :

-          Equipement des forces – dissuasion

-          Préparation et emploi des forces : marine

-          Préparation et emploi des forces : air 

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 26 octobre 2011

10h00 : Réunion de la commission Défense

-          Examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense » (suite) :

-          Environnement et prospective de la politique de défense

-          Préparation et emploi des forces : forces terrestres

-          Soutien et logistique interarmées

-          Vote pour avis sur l’ensemble des crédits de la mission Défense

-          Examen et vote pour avis des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »

-          Nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre la France et l’Allemagne relatif à la Brigade franco-allemande

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

-          Le groupe auditionnera Bernadette Segol, secrétaire générale de la Confédération européenne des syndicats (CES).

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi