Semaine du 17 octobre 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 18 octobre 2011

9h30 : Questions orales sans débat

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives : Jean-Michel CLÉMENT

         

-          Projet de loi de finances pour 2012 :

-          1^ère partie : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC

    

-          Débat sur le prélèvement européen : Christophe CARESCHE

         

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public :

-          PPL simplification du droit et allègement des démarches administratives

-          Projet de loi de finances pour 2012 : discussion générale et discussion des articles de la première partie

16h30 : réunion de la commission de la Défense

-          PLF 2012 : Audition de représentants d’associations d’anciens combattants

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 19 octobre 2011

10h00 : Réunion de la commission Défense

-          PLF 2012 : Audition du général Bertrand Ract-Madoux, chef d’état-major de l’armée de terre

         

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          le groupe auditionnera les associations Sauvons la Recherche et Sauvons l'Université.

11h30 : Réunion de la commission Défense

-          PLF 2012 : Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense

14h00 : Réunion des commissaires Socialistes à la Défense

-          Projet de loi de finances pour 2012

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi