Mardi 9 juillet 2013
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Renouvellement des instances du groupe
- Votes solennels sur le projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen : Laurence Dumont, responsable ; Christophe Borgel, rapporteur
- Conclusions de la CMP du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche : Sandrine Doucet, responsable ; Vincent Feltesse, rapporteur
- Projet de loi relatif à l'arrêté d'admission en qualité de pupille de l'État : Annie Le Houerou, responsable ; Linda Gourjade, rapporteure
- Conclusions du groupe de travail « Péréquation» : Christine Pires Beaune, Marietta Karamanli
- Point sur la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel : Yves Blein, responsable ; Clotilde Valter, rapporteure ; Jean-Marc Germain, rapporteur pour avis
14h00 : réunion des commissaires socialistes à la défense
- Questions diverses
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public : PL organique interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur PL interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen
- CMP projet de loi enseignement supérieur et recherche
- Projet de loi qualité de pupille de l’Etat
- PPL, Sénat, instauration du 27 mai comme journée de la résistance
17h00 : Réunion de la commission défense
- Examen du rapport d’information sur l’opération Serval au Mali
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 10 juillet 2013
9h00 : Réunion de la commission défense
- Examen du rapport d’information relatif à une revue capacitaire des armées
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Deuxième lecture du projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature : Jean-Yves Le Bouillonnec, responsable ; Dominique Raimbourg, rapporteur
- Deuxième lecture du projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et de mise en œuvre de l'action publique : Sebastien Denaja, responsable ; Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur
- Proposition de loi relative à l'élection des conseillers de Paris : Carlos Da Silva, responsable ; Pascal Popelin, rapporteur
- Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi n" 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique : Jean-Louis Touraine, responsable
- Point sur la préparation de la CMP sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires : Laurent Baumel, responsable
- Audition de Cécile Duflot, Ministre de l'égalité des territoires et du logement
15h00 : séance publique
- Sous réserve de sa transmission, 2ème lecture du projet de loi attributions garde des Sceaux et ministère public en matière de politique pénale et d’action publique
- PPL élection des conseillers de Paris
16h00 : Réunion de la commission défense
- Audition de Guillaume Poupard, responsable du pôle de sécurité des systèmes d’information à la direction générale de l’armement, sur la cyberdéfense
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Commentaires