Le député en action

Semaine du 29 septembre à l’Assemblée Nationale

Mardi 30 septembre 2014

9h30 : Séance publique

-          Question orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Point sur le calendrier d'ouverture de la session ordinaire

-          Proposition de loi visant à instaurer le vote par voie électronique des Français de l'étranger à l'élection présidentielle et à l'élection des représentants au Parlement européen : Pascal Popelin, responsable

-          Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : Christophe Bouillon, responsable ; Ericka Bareigts, Sabine Buis, Marie-Noëlle Battistel, Philippe Plisson, Rapporteurs

-          Audition de Ségolène Royal, Ministre de l'Ecologie, du développement durable et de l'Energie, sur la transition énergétique.

Mercredi 1^er octobre 2014

9h30 : Séance publique

-          Ouverture de la session ordinaire : Nomination du Bureau

11h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Élection des Bureaux des commissions

15h00 : Questions au gouvernement

16h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2015

18h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Kader Arif, secrétaire d’État aux Anciens combattants et à la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2015

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 22 septembre à l’Assemblée Nationale

Mercredi 24 septembre 2014

9h30 : Questions orales

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Point sur l'intervention des forces armées en Irak et sur le débat à l'Assemblée nationale qui devrait avoir lieu ce mercredi à 15 heures

-          Point sur les choix de sujets d'évaluation du CEC pour l'année 2015 : Régis Juanico, responsable

-          Point sur l'initiative prise avec la Ligue de l'enseignement de constituer un fonds de soutien aux associations qui verraient leurs activités menacées dans des communes dirigées par le Front National

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi adaptation de la société au vieillissement

-          Proposition de résolution modification du Règlement sur le statut des groupes parlementaires

-          Projet de loi adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du Député à l'Assemblée nationale

Lundi 15 septembre 2014

Semaine du 15 septembre à l’Assemblée Nationale

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mardi 16 septembre 2014

10h à 13h : Séminaire de rentrée du Groupe SRC

-          Deuxième thématique : « Europe, croissance, emploi »

15h00 : Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote solennel

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 17 septembre 2014

9h30 : Questions orales

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : séance publique

-          Vote solennel sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

16h00 : séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi adaptation de la société au vieillissement

-          Proposition de résolution modification du Règlement sur le statut des groupes parlementaires

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

-          Projet de loi adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi